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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Subvention à l’association Le chœur des Polysons (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 278
Conseil municipal
Subventions à quinze associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la politique de la ville. Et signatures de conventions avec quatre associations : ars longa, les commun’arts, le picoulet et raconte-nous ton histoire. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 90
Conseil municipal
Vœu relatif à un enseignement public de qualité accessible à toutes et tous.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 260
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par " Paris Habitat - OPH " en vue du financement d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS-CD et 16 logements PLS sur le lot 7 du groupe " Villiot-Rapée ", situé 19, rue Villiot (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 16-3°
Conseil municipal
Vœu relatif au tarif d’achat de l’électricité
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 311
Conseil municipal
/2009 DPVI 175 - Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 13e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 68
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l'association "Centre Israélite de Montmartre" pour l'attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 319
Conseil municipal
Quartiers Flandre, Paris Nord-Est et Danube-Solidarité du 19e arrondissement. - Subventions à 2 associations menant des actions dans le cadre du Comité du Vivre ensemble. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 154
Conseil municipal
Subvention à l’association Collège international de Philosophie (5e). Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 301
Conseil municipal
Subvention à l’Observatoire de Paris pour la mise en œuvre d’actions liées à l’Année mondiale de l’astronomie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 248
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS et PLA-I à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de réhabilitation comportant 2 logements PLUS, 2 logements PLA-I à réaliser 42, rue Charlot (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 148-2°
Conseil municipal
Subventions à 8 associations dans le quartier politique de la ville de porte Saint-Denis et faubourg Saint Martin (10e) au titre de la région. Signature de conventions avec les associations l’acort, ère de jeu et le centre culturel kurde. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 126
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 au contrat enfance jeunesse (2007-2010) entre la Ville de Paris et la Caisse d’allocations Familiales de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 363
Conseil municipal
2009 DPE 94 Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ACF (Action Contre la Faim) pour porter assistance aux populations de Ouagadougou (Burkina Faso), sinistrées suite aux pluies diluviennes survenues le 1er septembre 2009. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGRI 63
Conseil municipal
DFPE 386 Signature d’une convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et d’une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche. M. Jean-Louis MISSIKA et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 241
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Maison des Bout'chou" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective 40, rue Boulard (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 198
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "MINI COCCINELLES" pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 212
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Caisse d'allocations familiales de Paris pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 265
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Les Crocos" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 94
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Aire de Famille" gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents "Le Coquelicot" situé 5, place du Maroc (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 12
Conseil municipal
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