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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Subvention à l’association “La Mouline” pour le spectacle Chemise rouge et souliers vernis présenté au Théâtre Artistic Athévains (11e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 94
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Femmes Solidaires de Paris du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 19
Conseil municipal
Subvention au Syndicat du Cirque de Création 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 125
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant création de la Commission de suivi du site “Seine Aval”. Mme Anne LE STAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 20
Conseil municipal
Subventions à 24 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 17
Conseil municipal
Engagement de la procédure de révision simplifiée du PLU : objectifs poursuivis, définition des modalités de concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 115-2°
Conseil municipal
Echange de titres avec ASTRIA actionnaire de la Sem “pariseine” : acquisition par la Ville des actions Sem “pariseine” détenues par ASTRIA ; autorisation des représentants de la Ville de Paris siégeant au conseil d’administration de la SGIM à agréer ASTRIA en tant que nouvel actionnaire ; cession à ASTRIA d’actions SGIM détenues par la Ville. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 33
Conseil municipal
Vœu relatif à la vente à la découpe de l’immeuble situé au 36 rue du Fer à Moulin (5ème).
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association MDSL-Intervention, menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n° 1 au marché de travaux n° 06.72.107.00 notifié le 28 décembre 2006 à la société MICHELON NITZEL relatif à des travaux de maçonnerie à exécuter pour le compte de la préfecture de police en vue de la réalisation de mesures prescrites au titre du code de la construction et de l’habitation ou des articles L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 21
Conseil municipal
Lancement d’un marché selon la procédure de l’appel d’offres pour assurer la gestion technique de l’espace de glisse du Stade des Fillettes (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 258
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Ternes Paris Ouest” (17e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 105
Conseil municipal
Signature avec la RIVP de la convention d’apurement des loyers et charges dus au titre du logement de fonction de la crèche 56, rue Saint Maur (11ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 272
Conseil municipal
Modalités de passation et attribution du marché de maîtrise d’œuvre, demandes de permis de démolir et de construire pour la construction d’un institut des cultures d’Islam sur deux sites, 53-55, rue Polonceau et 56 rue Stephenson (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 174
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti à “FREHA”, portant location des lots domaniaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 69, rue de Cléry (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 26
Conseil municipal
MA 3 - Attribution d’une aide en faveur des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et des départements de l’Aude et des Pyrénées-Orientales particulièrement touchés par la tempête du 24 janvier 2009. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
Individualisation d’une autorisation de programme de 500.000 euros pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage, et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 16
Conseil municipal
Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la rénovation en gazon synthétique de deux terrains, un de football et un de rugby, au centre sportif Suzanne Lenglen (15ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 207
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction visant à indemniser la société GEOTECH. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DALIAT 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris), d’une déclaration de travaux relative à la mise en place de cellules photovoltaïques sur le site de l’usine d’Orly (94). Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 18
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