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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d’actions pour 2009 du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre du financement de deux permanences hebdomadaires supplémentaires créées en 2007 dans les Points d’accès au droit (PAD) des 18e, 19e et 20e arrondissements. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 4
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutil municipal relatif au maintien de la diversité de l’offre commerciale dans la rue Sainte-Anne.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 35
Conseil municipal
Subvention à l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 28
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Commerçants de la rue Joubert et rue de Mogador (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 50
Conseil municipal
Subvention à l’association COMITE MONTAIGNE (8e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’un permis de construire demandé par la Fédération Française de Tennis en vue de la réalisation d’aménagements sur le site de Roland-Garros (16ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 254
Conseil municipal
Modification de la délibération 2007 DLH 111 du Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007 modifiée. Autorisation à M. le Maire de Paris de créer de nouvelles aides municipales à l’amélioration de la qualité environnementale des logements privés parisiens. MM. Jean-Yves MANO et Denis BAUPIN, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 15
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un observatoire du racisme.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 12
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de rénovation de l’étanchéité des toitures-terrasses au groupe scolaire 64, rue Dunois (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 146
Conseil municipal
SGRI 10 - Résiliation de la convention de subvention passée avec l’Association pour le Développement Economique Régional (ADER) pour l’accès aux services de base d’eau potable et d’assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata (Inde). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 12
Conseil municipal
Subvention à l’Association des commerçants “rue des Martyrs” (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 51
Conseil municipal
Désignation d’élus au sein du Comité de suivi pluraliste du programme de création des 4.500 places pour l’accueil collectif de la Petite enfance à Paris.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 8
Conseil municipal
Indemnisation amiable du jeune Antoine De CARNE, en réparation du préjudice corporel subi lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 48
Conseil municipal
Signature d’un Accord de Coopération avec la ville de Rio de Janeiro. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGRI 13
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située 25, rue du Renard (4e), afin d’organiser, la 31e édition du festival Cinéma du réel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 8
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement” (1er) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 1
Conseil municipal
Subvention à l’association “LE COMITE DE LA RUE SAINT-HONORE” (1er) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une Charte Gestion Urbaine de Proximité sur le quartier Joseph Bédier - Porte d’Ivry avec la SEMAPA et Paris Habitat OPH. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 11
Conseil municipal
Subvention à la Ligue d’Ile-de-France de Volley-Ball (L.I.F.V.B.). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 118
Conseil municipal
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