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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Subvention à l’Association française de sociologie pour l’organisation de son troisième congrès. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 35
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l’aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des tantièmes de charges qui en résulte, dans l’ensemble immobilier en copropriété situé 118-144, boulevard Suchet, 27-53, avenue du Maréchal Lyautey, 2, place de la porte d’Auteuil, 1, square Alfred Capus, 1-2, square d’Urfé, 1-2 square Racan et 1, 2 et 3, square Malherbe (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 21
Conseil municipal
Quartier “Porte Montmartre - Porte de Clignancourt” (18e). - Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 15
Conseil municipal
Subventions à huit organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 64
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de dispositifs d’ouvre - portes rapides, leurs accessoires, leurs pièces détachées, de prestations de maintenance et de formations associées pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 23
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration totale du jardin et de sa mise en sécurité à la crèche collective 21, rue Léon Bollée (13e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 147
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Société à Responsabilité Limitée “Le bateau feu” (13e) au titre de son projet culturel 2009 et d’une perte d’exploitation consécutive à une fermeture administrative. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “AOCSA : la 20e chaise” (20e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 38
Conseil municipal
Subvention à l’association “TPL Les Tréteaux de la Pleine Lune” pour le spectacle Sa Majesté des Mouches présenté au Théâtre 13 (13e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 91
Conseil municipal
Subvention à l’Association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 165
Conseil municipal
Voeu de l’exécutif relatif aux difficultés financières des Missions locales parisiennes.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 39
Conseil municipal
Lancement d’un appel d’offres ouvert pour l’informatisation de la gestion de la formation, des métiers et compétences et du recrutement hors concours et examens professionnels. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DSTI 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’adhérer au projet européen “European Safer Urban Motorcycling” (E-SUM), relatif à la sécurité des deux-roues motorisés en milieu urbain ; de mandater pour le compte de la Ville de Paris, la Municipalité de Barcelone comme coordonnateur du projet européen “European Safer Urban Motorcycling” (E-SUM) ; et de signer avec la Commission européenne les conventions de partenariat et de subvention correspondantes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 7
Conseil municipal
Vœu relatif aux logements des directeurs d’établissements scolaires parisiens.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 61
Conseil municipal
Présentation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité pour l’exercice 2007 de la Mission “Vital’Quartier 1” confiée à la SEMAEST. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 59
Conseil municipal
MA 8 - Subvention à l’association “Comité d’action sociale en faveur des originaires des départements d’Outre-Mer - C.A.S.O.D.O.M.”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
Instauration d’un droit de pétition pour les habitants majeurs parisiens. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDATC 68
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Commerçants Rambuteau Marais (4e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 24
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Internationale de Savate (18ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 61
Conseil municipal
Vœu relatif à la politique de maîtrise des quittances des locataires du parc locatif social.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 69
Conseil municipal
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