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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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MA 6 - Subvention à l’association “FÉDÉRATION EUROPÉENNE DES OUTRE-MERS - FEUDOM” pour l’organisation de la seconde édition du cycle de projections-débats intitulé “Les hommes de la liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 CAB -
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et l’Association des Artistes et Artisans d’Art du 11e (4A) et attribution d’une subvention pour l’organisation du “Salon de l’artisanat d’art 2009”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 42
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’une maison des artistes interprètes.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 74
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’association le “PACTE de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 10
Conseil municipal
Communication sur le Crédit Municipal de Paris. -Décisions modificatives 2008 et budget 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 2
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de prestations de services pour assurer l’exploitation et la maintenance des ouvrages du Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris, Petit Palais (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 7
Conseil municipal
DAC 78 - DJS 170 - Attribution d’une subvention à l’association Juste Debout pour la huitième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s’est tenue du 3 janvier au 1er mars 2009. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Juste Debout l’avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue avec la Ville de Paris. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 1
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la toiture de l’école élémentaire 43, rue Armand Carrel (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 151
Conseil municipal
Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation amiable de M. Aissa BAHOUCHE, propriétaire du commerce, “L’Etoile des montagnes”, situé 41, av de Clichy (17e), à la suite de l’utilisation d’un extincteur de l’établissement pour éteindre un début d’incendie survenu le 20 août 2008 dans la cuve d’un engin de nettoiement situé sur la voie publique à proximité du commerce. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 2
Conseil municipal
Vœu relatif à la différence de tarification des billets de transport depuis Paris pour la station “Grande Arche - La Défense”.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 45
Conseil municipal
Signature d’un avenant au marché intitulé “Conception, organisation et animation de prestations de “bilan professionnel” destinées aux agents de la Ville de Paris aspirant à une évolution professionnelle et à l’optimisation de leurs compétences : agents de catégories B et C” (lot n° 2). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 4
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la société Logistique Marketing et Réseaux, relatif à la fourniture et livraison d’articles de fêtes et de kermesse aux divers établissements scolaires ainsi qu’aux centres de loisirs d’hiver et d’été de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 6
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association ASTS animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 13e arrondissement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre en 2009 l’opération “Paris Jeunes Solidaires”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 239
Conseil municipal
Quartiers “Sud du 13e arrondissement”. Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 13
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution de quatre marchés à bons de commande sur appel d’offres ouvert ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux relatif à la fourniture de pièces détachées pour les engins du service technique de la propreté de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 21
Conseil municipal
Vœu relatif à l’installation d’écrans publicitaires ACL sur le réseau RATP.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 42
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché à bons de commande de location de chariots élévateurs destinés aux services municipaux. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DALIAT 4
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 103
Conseil municipal
Signature avec Mme Micheline Morin, veuve MARRET, d’un protocole d’accord transactionnel destiné à mettre fin au litige l’opposant à la Ville de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 259
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