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Vœu relatif à l’organisation d’un colloque sur l’“Habitat groupé”.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 67
Conseil municipal

Attribution d’une subvention totale de fonctionnement de 60.000 euros au titre de l’Intégration à l’association Ayyem Zamen pour l’exercice 2009. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 19
Conseil municipal

Quartier “Amiraux Simplon” (18e). - Subventions à 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 16
Conseil municipal

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU SQUARE D’ANVERS (9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 55
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Paris Aide aux Victimes pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPP 2
Conseil municipal

Subvention à l’association “Quai Jazz” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 71
Conseil municipal

Subvention au “Comité Français Pierre de Coubertin”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 129
Conseil municipal

Vœu relatif à la suspension des expulsions locatives sans relogement à la veille de la fin de la trêve hivernale et à l’activation des procédures de réquisition des logements et immeubles vacants.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 66
Conseil municipal

Vœu relatif au projet d’Etats généraux du développement durable.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 47
Conseil municipal

Garantie d’emprunt pour la réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de résidentialisation du groupe “Alphonse Karr” (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 2
Conseil municipal

Quartiers “Flandre”, “Paris Nord-Est” et “Danube-Solidarité” (19e). - Subventions à onze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Première enveloppe 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des diagnostics, sondages, études techniques portant sur les structures métalliques, en béton armé ou précontraint et en maçonnerie pour l’entretien des ouvrages d’art parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 55
Conseil municipal

Approbation du principe de relogement du conservatoire du 13e arrondissement dans l’Ecole Nationale de la Meunerie 16-18 rue Nicolas Fortin (13e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 96
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination de la station de métro “Charonne”.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 43
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 2
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e arrondissement). Autorisation donnée à la SEMPARISEINE de déposer les permis de construire et de démolir. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 67-2°
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de fourniture et pose, et de travaux d’entretien de stores et volets roulants dans les locaux et équipements publics relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 137
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société SNC Les Grands Moulins de Pantin en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, des installations situées 9 rue du Débarcadère à Pantin (93). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 62
Conseil municipal

Fixation du montant de la dotation en nature de la régie Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) et autorisation de passer les écritures d’ordre nécessaires à son transfert. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 2
Conseil municipal

ZAC “Boucicaut” (15ème).- Approbation du dossier de réalisation de la Zone d’aménagement concerté. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 66-1°
Conseil municipal