Débat-Délibs

DF 41 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’une cave (lot n°116) dépendant de l’immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU -

Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 au marché n°07 13 053 passé avec l’entreprise BEDEL relatif à la coordination technique, l’ingénierie de transfert et le déménagement dans le cadre de l’opération du 103, avenue de France (13e) de regroupement des services centraux de la DEVE et de la DPE. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 37

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Framboise” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 129

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec l’OPAC de Paris pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPP 14

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Charenton” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 253

Conseil municipal

Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 115

Conseil municipal

Signature d’une convention avec “l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz” (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 154

Conseil municipal

Subvention à une association du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 358

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de recensement des votes des élections prud’homales.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 155

Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité mécanicien. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 42

Conseil municipal

Vœu proposant d’honorer la mémoire de Rainer Maria Rilke en donnant son nom à une bibliothèque municipale.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 V. 157

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 115

Conseil municipal

Signature d’une convention pluri - annuelle avec l’association “SOS Racisme” pour ses activités en faveur des parisiennes et des parisiens. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 120

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du 7e arrondissement.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 158

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SNES “Cinéma l’Epée de Bois” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 108

Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Les 5 Parnassiens” (14e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Les 7 Parnassiens”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 SG 111

Conseil municipal

Subvention à l’association “Caravansérail Développement”, 12, rue Martin Bernard (13e), destinée à financer la “Ludomobile”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 308

Conseil municipal

Subvention à l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris III pour l’organisation des “Docto riales”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASCO 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour l’exploitation et la maintenance multi technique des locaux du poste central d’exploitation de la circulation “Lutèce”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DVD 71

Conseil municipal

Siganture d’un avenant n° 1 au marché n° 05 89 258 relatif à la gestion du centre d’animation Valeyre situé 24, rue Rochechouart (9ème) par l’association “Léo Lagrange Ile-de-France”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 379

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

DF 41 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique d’une cave (lot n°116) dépendant de l’immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint Simon” pour attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements “Framboise” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Charenton” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec “l’Association Rencontre pour la Pédagogie et l’Enseignement du Jazz” (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à une association du 4e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de recensement des votes des élections prud’homales.

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité mécanicien. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Vœu proposant d’honorer la mémoire de Rainer Maria Rilke en donnant son nom à une bibliothèque municipale.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention pluri - annuelle avec l’association “SOS Racisme” pour ses activités en faveur des parisiennes et des parisiens. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du 7e arrondissement.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SNES “Cinéma l’Epée de Bois” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Les 5 Parnassiens” (14e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Les 7 Parnassiens”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Caravansérail Développement”, 12, rue Martin Bernard (13e), destinée à financer la “Ludomobile”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Subvention à l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris III pour l’organisation des “Docto riales”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour l’exploitation et la maintenance multi technique des locaux du poste central d’exploitation de la circulation “Lutèce”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Siganture d’un avenant n° 1 au marché n° 05 89 258 relatif à la gestion du centre d’animation Valeyre situé 24, rue Rochechouart (9ème) par l’association “Léo Lagrange Ile-de-France”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

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