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2008 (984)
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Conseil municipal (984)
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Débat (140)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la refonte du système urbain de régulation des feux “SURF 2000”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 151
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec la Caisse d’allocations familiales de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Tanger” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 257
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Nationale du Train (15e) pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 93
Conseil municipal
Subvention à l’association Libération Nord “Le plus Ancien des mouvements de la Résistance (11e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 85
Conseil municipal
Subvention à la société SA CINELBA (cinéma “Le Balzac”) (8e) pour un projet de ciné-concerts en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 23
Conseil municipal
Subvention à l’association “Mouvance d’Arts” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 292
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par FREHA en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 10 logements ANAH situés 21, rue du Maroc (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 98-2°
Conseil municipal
Approbation des modifications apportées au dispositif d’astreinte des cadres techniques de catégorie A de la Direction du Patrimoine et de l’Architecture. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 251
Conseil municipal
Appel d’offres ouvert en vue de la passation d’un marché à bons de commande pour la création, l’entretien et la restauration de plaques commémoratives. - Approbation des modalités de passation dudit marché. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 141
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ CARAVANSERAIL DEVELOPPEMENT “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la ludothèque (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 214
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par “GIEP” (Gestion Immobilière de l’Ensemble parisien) (77186) NOISIEL, pour le gardiennage de l’ensemble immobilier du 11/13, boulevard Davout (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 148
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Jeunesse Athlétique de Montrouge” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 119
Conseil municipal
Acceptation du don d’un matériel de vidéo-projection fait en faveur du Petit Palais - Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 500
Conseil municipal
Acquisition d’une peinture d’Anton Räderscheidt en faveur du Musée d’Art moderne : Modification de l’article 2 de la délibération. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 439
Conseil municipal
Subvention à l’”Association des Amis de Stendhal” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 251
Conseil municipal
Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 26
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “Paris Habitat - OPH”, en vue du financement de locaux d’activité compris dans divers programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 178
Conseil municipal
DPVI 35 - Signature d’une convention avec l’association “Comité Contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage moderne et régulation comptable pour une subvention 2007. Mme Fatima LALEM et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 96
Conseil municipal
Prorogation de la garantie de la Ville de Paris pour l’emprunt PLA-I à contracter par la SA d’HLM “le Logement Urbain” en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 5 PLA-I dans un immeuble situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 153
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Croix Rouge Française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Marie Ernest May” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 202
Conseil municipal
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