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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Ateliers de Paris - Carolyn Carlson”.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 161
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F (I3F), des lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété situé 12, rue Louis Philippe à Neuilly sur Seine. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 180
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistance de maîtrise d’ouvrage pour l’exploitabilité de l’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore pour l’extension du tramway T3 à Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 105
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’INSERM (Délégation ADR Paris VI - Saint Antoine) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale de Nathalie SPASSKY, lauréate 2008 – Thème : “Développement des cellules ciliées au cours de la neurogénèse”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 119
Conseil municipal

Vœu relatif au maintien de l’école élémentaire, 9, rue Vaugirard (6e).

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 143
Conseil municipal

Signature avec l’association “Regard’en France Compagnie” (12e) d’un deuxième avenant à convention relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’un avenant à convention relatif à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 286
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Les Maisons des Tout-Petits” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “La Maison des Tout-Petits” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 208
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société COLAS Ile de France Normandie - Agence Bâtiment, en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de construction de l’Ecole élémentaire 63, rue Boileau (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 7
Conseil municipal

Subvention à l’association “Hyacinthe” (19e) pour l’organisation de la 5e édition du festival “Octopus” en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 290
Conseil municipal

Vœu relatif à l’avenir du secours d’urgence à victime à Paris.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 174
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché de nettoyage des sanitaires publics implantés dans les espaces verts et les cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 137
Conseil municipal

Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 116
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Les Vieilles Tiges” (1er) pour l’attribution d’une subvention pour le règlement de ses loyers. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 92
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 2ème arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 151
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation du groupe “Amiral Mouchez”, situé 83-87 rue de l’Amiral Mouchez (13e). Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 116-2°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Petit Ney”, 10 avenue de la Porte Montmartre (18e), destinée à financer le “Pôle ludothèque”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 286
Conseil municipal

Subvention à l’association “Petits Oiseaux Production” (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 330
Conseil municipal

Subvention à l’association “Les Amis de Rimbaud : Association Internationale” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 249
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec la S.A.R.L. “Société de Production et de Gestion Théâtrales” pour le “Théâtre Paris-Villette” (19e), pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 161
Conseil municipal