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2008 (984)
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Conseil municipal (984)
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Subvention à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques Ouvert aux Personnes Handicapées et Accidentées de la Vie” (CMEA)” (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 263
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “CINEVOG” (9e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Les 5 Caumartin”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 110
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction 117, rue de Ménilmontant (20e).
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 153
Conseil municipal
Vœu pour que soit attribuée le nom d’une place de Paris à Alexandre Soljenitsyne.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 158
Conseil municipal
Subventions à dix-sept associations du 19e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 303
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de réparation de canalisations d’eaux pluviales du boulevard périphérique. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec une association du Quartier Politique de la Ville Amiraux - Simplon (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 32
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LES 19ème RUGISSANTS” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 245
Conseil municipal
Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ OHEL ESTHER “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 236
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “DELIDEMO” (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 419
Conseil municipal
Subvention à l’association “SESAME” (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 339
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Théâtre de la marionnette à Paris”.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 163
Conseil municipal
DF 154 - Cession de deux parcelles communales situées à Dampierre sur Avre (Eure-et-Loir - 28), au profit du Conseil général d’Eure-et-Loir. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif municipal relatif au devenir de l’activité d’artisanat d’art située 187, rue Saint-Jacques (5e).
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 159
Conseil municipal
Conclusion avec “PARIS HABITAT - OPH” d’un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux biens communaux devant faire l’objet d’une cession ou d’un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 100
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Familiale Catholique Saint Pierre - Saint Dominique pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie, rue des Suisses (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 19
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 215
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “Le Petit d’Homme - Jardin d’enfants Montessori” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 196
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Nicolas 6 impasse Florimont (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 353
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association Entraide Erasme Garancière du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 82
Conseil municipal
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