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Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association “ ESPACE 19 “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 237
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Aide aux Victimes”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 3
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ensemble Aleph” (94400 Vitry sur Seine), au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 174
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SNCF relative à la surveillance des anciennes carrières accessibles situées sous les installations ferroviaires. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 164
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association CEFORP du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 11
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place de la Fontaine Timbaud” à une place située à Paris (11e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 9
Conseil municipal

Transfert au profit de la SA d’HLM “Immobilière 3F” de la garantie d’emprunt initialement accordée par la Ville de Paris à la SA d’HLM “France Habitation” pour le financement d’un foyer de travailleurs migrants de 48 lits sis au 51 boulevard de Belleville (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au transfert de la garantie d’emprunt et les conventions de transfert de prêt. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 97
Conseil municipal

Fixation pour 2008-2009 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte “Améthyste”. Mmes Liliane CAPELLE, Véronique DUBARRY, Olga TROSTIANSKY rapporteures.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 CAS 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché n°07 72 105 00 du 31 octobre 2007, notifié le 2 novembre 2007, relatif à la maîtrise d’œuvre de l’opération de rénovation des salles de restauration sociale de la Préfecture de police, situées au 1er étage de l’immeuble - 1, rue Massillon (4e). M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 73
Conseil municipal

Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson” (12e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 342
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation des campagnes de communication de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 164
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Paris Basket 18” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 134
Conseil municipal

Subvention à l’association “CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 214
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ephata” pour le spectacle Les petites haines ou le retour à la vie présenté au Théâtre des Déchargeurs (1er) en 2008. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 449
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la S.A.S Cinéma Mac-Mahon 5/7, avenue Mac-Mahon (17e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 122
Conseil municipal

Modification de la délibération DLH 413 des 17, 18 et 19 décembre 2007 autorisant la conclusion d’un bail emphytéotique portant location au profit de l’Office Public d’Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris, de l’immeuble communal situé 139, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 101
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “A.I.R.A.P.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie l’Envolée (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 144
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la S.A l’Entrepôt 7/9, rue Francis de Pressensé (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 30
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “E.C.L.O.R.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’Alliance Batelière de la Sambre Belge (ABSB) en réparation de l’avarie subie par la péniche “Barkass” en raison du heurt d’un haut-fond sur le canal de l’Ourcq le 18 septembre 2007. Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 100
Conseil municipal