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2008 (984)
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Conseil municipal (984)
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Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par la société Climespace en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération et de refroidissement située dans la gare RER Auber (9e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 126
Conseil municipal
Subvention à l’association “Charonne”. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 76
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Roger Martin du Gard 10, rue du Dragon (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 514
Conseil municipal
Subvention au Comité d’Entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 3e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 100
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Association pour le Couple et l’Enfant à Paris” (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 113
Conseil municipal
Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte garderie de 30 places et d’un Centre de PMI sur le lot 2 de la ZAC BEAUJON (8e) - autorisation de consentir au dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 320
Conseil municipal
Signature d’un avenant n°1 au marché passé avec la SA DEMENAGEMENTS DELACQUIS pour l’exécution de prestations de déménagement, de manutention et de destruction d’objets mobiliers, de matériels divers et de documents de toute nature réservées aux établissements dépendant des circonscriptions des affaires scolaires de la Direction des Affaires Scolaires. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 34
Conseil municipal
Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e) et Fontaine-au-Roi (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 43
Conseil municipal
Vœu relatif à la requalification de la résidence Michelet.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 175
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL des Auteurs Réalisateurs Producteurs de l’ARP (17e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le “Cinéma des Cinéastes” et au titre de la modernisation des salles Art et Essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec le Logement francilien pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 13
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 15
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Félix Leclerc 24, rue Saint-Benoît (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 472
Conseil municipal
Subvention à l’association “ARC 75” (4e) pour ses actions dans les 10e et 13e arrondissements. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 280
Conseil municipal
Approbation et signature d’un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMPARISEINE (ex-SEMEA 15) pour la réhabilitation du pavillon Lenègre de l’ancien hôpital Boucicaut, rue Lacordaire (15e), et l’aménagement dans une partie de celui-ci d’une crèche collective de 66 places ; approbation et signature d’un avenant au marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 298
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 3 logements PLS, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 7 à 23, rue d’Alsace et 144 à 146, rue du Faubourg Saint-Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 66-3°
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Crèche Collective Sainte Amélie” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 47
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Haut Comme 3 Pommes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Haut Comme 3 Pommes” (11e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 193
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Amicale du Nid” pour une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 79
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Carlotta Cinémas” pour la programmation effectuée tout au long de l’année au cinéma “Le Latina” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 112
Conseil municipal
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