Débat-Délibs

Signature d’une convention passée avec l’association “Ozar Hatorah” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la crèche collective “Cordelières” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 295

Conseil municipal

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Violet” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 76

Conseil municipal

Subvention à la Fondation de la Résistance (7e), pour le règlement de ses loyers pour l’occupation de locaux communaux. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 88

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de l’accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération Française du Prêt à Porter Féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDEE 156

Conseil municipal

Subvention à une association sportive dans le 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DSJ 313

Conseil municipal

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 285

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Résistance.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 R. 162

Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité chaudronnier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DRH 33

Conseil municipal

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DJS 71

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Institut PASTEUR pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI, lauréat 2008 - Thème de recherche : “Le rôle de la diversité génétique des virus à ARN dans la pathogénèse et l’atténuation”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DASES 117

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la fondation “OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la crèche “Bethléem” (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 54

Conseil municipal

Aménagement de l’immeuble 48 rue d’Aubervilliers et 2, rue Paul Laurent (19e). Avis favorable à l’instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur cet immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DU 44-2°

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal” (12e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “les pupilles de l’enseignement public de Paris”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DPP 6

Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association Régie de Quartier du 3e Arts et Métiers du 3e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DDATC 83

Conseil municipal

Subvention à l’association Compagnie Nathalie Sevilla (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DAC 298

Conseil municipal

DU-DF 104-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter, en assemblée générale, l’aliénation de parties communes (la partie du palier de 1,59 m², comprise entre les lots communaux n° 19 et 20 situés au 1er étage) dans l’immeuble en copropriété sis 36, rue Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DLH -

Conseil municipal

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DALIAT 31

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 229

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ESPACE 19” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008

Déliberation

2008 DFPE 235

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention passée avec l’association “Ozar Hatorah” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour la crèche collective “Cordelières” (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Violet” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à la Fondation de la Résistance (7e), pour le règlement de ses loyers pour l’occupation de locaux communaux. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de l’accord de partenariat entre la Ville de Paris et la Fédération Française du Prêt à Porter Féminin. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à une association sportive dans le 11e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subvention à l’association “Du Rififi aux Batignolles” (17e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Résistance.

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité chaudronnier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subventions à dix associations du 10e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec la fondation “OEUVRE DE LA CROIX SAINT SIMON” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la crèche “Bethléem” (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Aménagement de l’immeuble 48 rue d’Aubervilliers et 2, rue Paul Laurent (19e). Avis favorable à l’instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur cet immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Centre du Théâtre de l’Opprimé - Augusto Boal” (12e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “les pupilles de l’enseignement public de Paris”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

Subvention Fonds du Maire à l’association Régie de Quartier du 3e Arts et Métiers du 3e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association Compagnie Nathalie Sevilla (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ESPACE 19” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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