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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 203
Conseil municipal

Signature de l’avenant n°2 au lot n°1 du marché de prestations de services passé suivant la procédure d’appel d’offres ouvert conclu par la SemPari-Seine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d’assurer les prestations de nettoyage des locaux et galeries diverses des services généraux, des équipements culturels de la Ville de Paris du secteur Bourse Saint-Eustache, du Bâtiment Lescot et de la Voirie Souterraine des Halles du FORUM DES HALLES (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 461
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yaël crèche et jardin d’enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 234
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “RELAIS 59” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 63
Conseil municipal

Subvention à l’association “Pour ainsi dire” pour le spectacle jeune public “L’hiver quatre chiens mordent mes pieds et mes mains” présenté au Théâtre de l’Est Parisien (20e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 104
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Rugby Club Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 123
Conseil municipal

Subvention à l’association P.U.C. Volley-Ball. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 221
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH”, des propriétés communales situées 101 à 105, rue des Haies et 1, impasse Gros (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 152
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vestiaires au stade Sébastien Charléty (13ème) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 111
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation - ADPS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Atelier Berlioz” (9e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 180
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Yossef” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 130
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ Gan Yaël crèche et jardin d’enfants “ pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 233
Conseil municipal

DF 73 - Exonération d’impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint-Germain concernant les sommes reversées aux associations “Alliance Maladies Rares” et “Enfance et Partage”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d’objectifs avec l’association “Môm’artre” et de lui attribuer une subvention. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 101
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Bastille Saint Antoine 5, rue du Faubourg Saint Antoine (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 121
Conseil municipal

Subvention au Comité départemental de savate boxe française de Paris pour l’organisation des Championnats du Monde. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 317
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de résidentialisation et de réhabilitation Palulos du groupe “Gérard de Nerval” situé 2-14, rue Gérard de Nerval (18e). - Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 114-3°
Conseil municipal

Vœu relatif aux exilés afghans du 10e arrondissement.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 172
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture de mocassins antidérapants et de polos destinés aux agents de la DFPE et de chaussures antidérapantes destinés aux agents de la DALIAT et de la DASCO, en 3 lots séparés. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 23
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation de quatre marchés à bons de commande pour travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Signature des marchés correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 191
Conseil municipal