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Conseil municipal (984)
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Subvention à l’association “Quai Jazz” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 175
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française d’Escrime. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 200
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de services pour le triage, recyclage, conditionnement et manutention des matériaux et mobilier urbain. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 79
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de voirie pour l’aménagement de liaisons cyclables et de signer le marché en résultant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 15
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2008 avec la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e) pour l’attribution d’une subvention de 997.500 euros et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement de 68.900 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 112
Conseil municipal
Subvention à l’association “Je, Tu, Il” pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2008. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Syndic de la copropriété du boulevard Victor, le protocole d’accord relatif au financement des travaux de remise en état d’une resserre située dans l’immeuble du 3, boulevard Victor (15e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 68
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20ème” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 138
Conseil municipal
Signature d’une convention annuelle avec l’association Cassandre/Horschamp (18e), pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement - montant : 50 000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 333
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires de la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 R. 156
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association Vivacités Ile-de-France. M. Denis BAUPIN et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 101
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Télégraphe” situé 17, rue Saint-Fargeau - 12, rue du Télégraphe (20e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 102-1°
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction passé avec la SAS DAMIER CONSULTING pour le règlement d’une facture de fourniture et livraison de divers mobiliers de bureau pour les services de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 38
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Necker” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 201
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Croix-Rouge française” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gabriel de Mun” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 40
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Crèche Gan Esther” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 227
Conseil municipal
Signature d’un contrat de transaction avec la société “Nestlé Waters Direct France”, relatif à la location, l’installation, l’approvisionnement et la maintenance de fontaines à eau et la fourniture des accessoires correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 28
Conseil municipal
Signature d’une convention la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 124
Conseil municipal
Subvention à l’”Association de Culture Berbère” (20e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 238
Conseil municipal
Subvention à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 277
Conseil municipal
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