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2008 (984)
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Conseil municipal (984)
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Approbation de l’exécution du contrat de transaction pour des prestations de maintenance de photocopieurs installés sur des sites relevant des mairies d’arrondissement passé avec KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS France sur les exercices 2008 et suivants. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DALIAT 41
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention avec l’Association Nationale de Réadaptation (10e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 40.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 74
Conseil municipal
Subvention à “Action Contre la Faim en faveur des populations sinistrées en Haïti” (région de l’Artibonite), suite au passage des cyclones Fay, Gustav, Hanna et Ike. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 67
Conseil municipal
Subvention à l’association “”Union des associations de la cité Bonnier (UACB)” (20e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 127
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, et PLA-I à contracter par la SADIF en vue du financement d’un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I, à réaliser, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement 70, rue de Clignancourt (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 99-2°
Conseil municipal
Aménagement des immeubles 46-48, rue d’Aubervilliers/2-4, rue Paul Laurent (19e). Approbation du projet d’aménagement. Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire. Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 44-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Pouchet (17e). - Attribution de subventions correspondantes. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 29
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’un Observatoire parisien de la laïcité présenté par Laurence GOLDGRAB, Gilles ALAYRAC et Jean-Bernard BROS.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 135
Conseil municipal
Subventions à deux associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 261
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de l’association “Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida” (OPALS) (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 52
Conseil municipal
Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 266
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l’association “Relais famille” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 128
Conseil municipal
Subvention à l’Association des Tunisiens de France pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 97
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité charpentier. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 32
Conseil municipal
Reversement d’écrêtement de huit conseillers de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGCP 33
Conseil municipal
Aménagement des espaces publics du secteur Macdonald Eole Evangile du GPRU Paris Nord Est (18e et 19e). - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition-reconstruction du pont-route de la rue d’Aubervilliers. - Approbation d’une convention avec RFF pour les études connexes à la démolition-reconstruction de ce pont-route et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la démolition de l’ouvrage pont de l’entrepôt Macdonald. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 132
Conseil municipal
Approbation et signature d’un contrat de transaction entre la SAGI, mandataire de la Ville de Paris, et l’entreprise TRD, titulaire d’un marché de travaux pour la réalisation d’une crèche collective de 30 berceaux - 10-12, rue Daubigny (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 303
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures dans les écoles maternelle et élémentaire 29, rue du Télégraphe (20e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 239
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker une convention dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008. - Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 10
Conseil municipal
Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU XVIe” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 217
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