500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Modification de la délibération n°2004 PP 67, des 7 et 8 juin 2004, fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation des concours externe et interne pour l’accès à l’emploi d’agent de maîtrise à la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 75
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés pour la fourniture de mobiliers destinés à la médiathèque Marguerite Duras (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 139
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Horizons” (10e) gestionnaire d’un lieu d’accueil enfants-parents pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 266
Conseil municipal

Subventions à l’association “Les Amitiés de la Résistance” (15e) pour le règlement de ses loyers et pour la poursuite de ses activités. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 96
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SIEMP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 18
Conseil municipal

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Court 18” (18e), afin d’organiser la 9ème édition du festival de court métrage du 8 au 12 octobre au cinéma Studio 28 (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 73
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL “Cinéma Saint Lambert” (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 103
Conseil municipal

Subvention Compensatrice de Loyer à la Fondation Pompidou (1er) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 91
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Nouveau Théâtre de Novembre” (20e) pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement au “20e Théâtre” et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 162
Conseil municipal

Vœu relatif au secteur de l’avenue de Clichy.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 148
Conseil municipal

Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.) - 37, rue Jacob (6e) dans le cadre d’une convention pluriannuelle pour l’utilisation des TICE dans les établissements d’enseignement parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 130
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre dans la Capitale du traitement informatisé des contraventions.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 173
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation des locataires du 107 boulevard Soult (12e).

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 153
Conseil municipal

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour les services de gestion des frais inhérents aux remboursements des soins occasionnés par les accidents du travail des personnels de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 80
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e” (6e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 56
Conseil municipal

Subvention à l’association Ile-de-France Environnement (IDFE). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 123
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à la Fédération Musique Espérance, 8, rue Pierre Bonnard (20e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 7
Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation administrative de travailleurs intérimaires.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 137
Conseil municipal

Subventions aux écoles supérieures d’arts appliqués (2ème tranche, hors travaux). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 30
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif aux bibliothèques et médiathèques de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 160
Conseil municipal