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Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 149
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité mécanicien spécialiste en automobile. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 43
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 78
Conseil municipal

Autorisation de signer un protocole avec RTE dans le cadre de la restitution par EDF d’une partie des emprises municipales concédées situées rue Ardoin et rue des Bateliers à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU 53
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 portant sur le transfert de l’exécution du marché 05/05-223 du 5 juillet 2005 relatif à des prestations de maintenance de serveurs et périphériques informatiques de marque “IBM” et “BULL” de la société ECS SOLUTIS SA à la société EUROPE COMPUTER SYSTEMES SA. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DSTI 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention de concession du 9 décembre 1975 avec la Société du Parking du boulevard Saint Germain, pour proroger d’un an la concession pour la réalisation de travaux de mise en conformité et l’exploitation du parc de stationnement “MARIGNY-VINCENNES” à Vincennes. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 136
Conseil municipal

Subvention à l’association “Culture 2+”, 33, rue de l’Évangile (18e), destinée à financer les “Papothèques” africaine, maghrébine, chinoise et tamoule” et l’Accueil des enfants en première année de maternelle dans leur langue maternelle. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 FFPE 287
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Moteur, dont le siège social est situé 5, rue des Ecoles (5e), pour le cinéma le Grand Action 5, rue des Ecoles (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 113
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 88
Conseil municipal

Autorisation de signer au nom de la Ville de Paris la convention constitutive modifiée du Point d’accès au droit (PAD) du 20e arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAJ 20
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PEX à contracter par “Antin Résidences” en vue de l’acquisition d’un ensemble immobilier de la SNI, situé 10A, impasse Marteau/rue Valentin Abeille (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 136
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Marcel Sembat”, situé 1-3 rue Marcel Sembat (18ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 119-1°
Conseil municipal

Acquisition par la Ville de Paris (Préfecture de police) de lots de copropriété à usage de bureaux, propriété de M. Michel WEIL, dans un immeuble situé 7, boulevard Morland (4e), en vue du regroupement des ASP des arrondissements centraux de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant. - Individualisation d’une autorisation de programme de 3.165.000 euros pour financer cette opération. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 81
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Association Franco-Asiatique pour l’Enfance (AFAPE) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective rue Yves Toudic (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Comité Officiel des Fêtes et d’Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 62
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA YKF pour l’exploitation d’une galerie de photographie d’art contemporain à l’enseigne “Yellow Korner” (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDEE 152
Conseil municipal

Subvention à la SASP Stade Français Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 222
Conseil municipal

Subvention à l’association “Art Exprim 18” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 303
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un contrat de partenariat pour le Forum des associations parisiennes. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 140
Conseil municipal

Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité maçon. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 39
Conseil municipal