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Signature d’une convention avec la Fédération Française d’Athlétisme pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 232
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Pulsart” (93) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 309
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris CADECS” (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 122
Conseil municipal

Vœu relatif aux fichiers EDVIGE et EDVIRSP.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 170
Conseil municipal

Maîtrise d’œuvre pour la reconstruction d’un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 43-49, avenue Voltaire à Livry-Gargan (93). - Désignation du maître d’œuvre. - Autorisation à M. le préfet de police de signer le marché correspondant. Individualisation d’une autorisation de programme de 2.802.000,00 euros T.T.C à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 PP 82
Conseil municipal

Signature d’un marché relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 19, rue Charles Lecocq (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 331
Conseil municipal

Signature d’un avenant n°1 à la convention entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié”, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents dénommé “La Caragole” (10e), pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 265
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Médecins du Monde” (18e) pour son action en faveur des personnes prostituées. - Montant de la subvention : 42.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SG 75
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention signée avec la “Fondation de la Cité Internationale des Arts” (4e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 221
Conseil municipal

Subvention à l’association Ars Mobilis (92140) au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 22
Conseil municipal

Subvention à l’association “Café associatif Pernety” (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 328
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie R.L.” pour le spectacle Antigone diffusé au Théâtre de l’Atalante (18e) en 2008. - Montant : 9.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 103
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 169 rue du Château (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 166
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 153 logements PLUS et 150 logements PLS situé 20-26, rue Saint-Fargeau (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 165-1°
Conseil municipal

DF 158 - Cession par voie d’adjudication publique de la propriété communale située 129, rue Gambetta à Verneuil-sur-Avre (Eure - 27), composée de deux parcelles, P600 et P601. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DU -
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’amélioration de la qualité de service (AQS) et de résidentialisation du groupe “Schneider” situé 24 rue Frédéric Schneider (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 117-2°
Conseil municipal

Subvention au Comité d’Établissement du Gérant de l’Infrastructure SNCF, 6, avenue François Mitterrand, La Plaine Saint Denis (93), destinée à financer la ludothèque “Planète Jeux” (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 290
Conseil municipal

Subventions à trois associations pour l’opération “1000 ambassadrices pour les sciences à Paris”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 53
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française de Football Américain pour l’organisation de la finale du championnat de France de football américain. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 210
Conseil municipal

Subvention à l’association “Graine d’Or” (11e) au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 235
Conseil municipal