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2008 (984)
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Conseil municipal (984)
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Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 119
Conseil municipal
Subvention à l’association “Œuvre de Protection des Enfants Juifs”, 46, boulevard Voltaire (11e), destinée à financer la “Maison des Familles et des Cultures”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 305
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’attribution d’une subvention pour le programme de Bourses de recherche de la Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 79
Conseil municipal
Renouvellement de l’Adhésion de la Ville de Paris à l’association Effinergie. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 85
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Est Parisien (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 335
Conseil municipal
Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-conventionnement, comportant 17 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 locaux d’activités situé 51-53, rue Bichat (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 107-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement d’équipements électriques au Palais Omnisports de Paris Bercy (12e) et des modalités de passation dudit marché. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 240
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable des différents tiers en réparation de la perte d’exploitation occasionnée par l’immobilisation de leurs péniches lors d’une panne d’écluse sur le canal Saint-Denis entre le 27 septembre et le 4 octobre 2006. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DVD 162
Conseil municipal
DJS 353 - Subvention à l’”Association pour l’Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son” (20 e) pour l’organisation du festival Désin’volt en 2008. MM. Christophe GIRARD et Bruno JULLIARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 354
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du monde” sise 62 rue Marcadet (18e), pour ses deux programmes de lutte contre le VIH/sida au Bénin et en République Démocratique du Congo. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 SGRI 24
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “RSI La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 289
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Club Athlétique de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 99
Conseil municipal
Signature d’un avenant de substitution au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’augmentation de production du centre cuiseur 92, boulevard Bessières (17ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPA 237
Conseil municipal
Vœu relatif à l’affectation d’un poste d’animateur jeunesse à la mairie du 15e arrondissement.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 145
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité électrotechnicien. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 37
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de délibération 2008 DJS 365.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 V. 146
Conseil municipal
Signature avec l’Association des Concerts Pasdeloup (3e) d’un avenant à la convention annuelle d’objectifs, relatif à l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2008. - Montant : 67.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 4
Conseil municipal
Signature d’une convention passée avec l’association “Gan Ménahem” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Gan Kitov” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 107
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire précaire visant au relogement provisoire des agents de la propreté du 19ème arrondissement, durant la période de travaux de restructuration ou reconstruction des lieux d’appel concernés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 60
Conseil municipal
Subvention à l’association “Volontariat et Soutien par l’Art (VS Art)” (16e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 202
Conseil municipal
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