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2008 (984)
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Conseil municipal (984)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat signée avec la SAGI pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. Attribution de la subvention correspondante. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPP 17
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CALINOT SINGE” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 89
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “Saint-Simon” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Les Lutins” (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 141
Conseil municipal
Signature avec l’association Charonne d’un bail civil pour la location de locaux situés 58 boulevard Ney (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 80
Conseil municipal
Subventions à deux associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPVI 50
Conseil municipal
Subvention à l’Union Départementale des Déportés, Internés et Victimes de Guerre de la Seine (10e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASES 97
Conseil municipal
Subvention à l’association “Maison des Cultures du Monde” (6e) pour l’organisation du Festival de l’Imaginaire en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 79
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Théâtre Paris 14” (14e) pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 159
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec “l’Association pour l’Education et l’Animation des Jeunes” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Les Benjamins du 20e” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DFPE 119
Conseil municipal
Signature de 85 marchés relatifs à l’organisation de classes de découvertes pour les enfants des écoles primaires publiques de Paris pour les années 2009, 2010 et 2011, en application de l’article 30 du Code des marchés publics. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “CDPE - école Primaire Buffault” du 9e pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DDATC 23
Conseil municipal
Correction de l’imputation budgétaire de l’adhésion de la Ville de Paris à l’UPPFP, l’Union des Professionnels du Pôle Funéraire Public. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DEVE 112
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Merveilleuses” pour le spectacle Journal d’une autre présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 324
Conseil municipal
Subvention à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DJS 87
Conseil municipal
Subvention à la Fédération du Logement de Paris (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DLH 91
Conseil municipal
Subvention à l’association “Metazone” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 532
Conseil municipal
Fixation du programme des épreuves du concours d’accès au corps des adjoints techniques de la Commune de Paris - grade d’adjoint technique de 1ère classe - dans la spécialité peintre spécialiste en automobile. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DRH 48
Conseil municipal
Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13 (13e) pour l’attribution du solde de la subvention de fonctionnement de 280.500 euros, et signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement et 20.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DAC 158
Conseil municipal
Subventions à quatre associations pour des actions politique de la Ville dans le 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DASCO 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société anonyme française d’études et de gestion (SAFEGE) dans le cadre du règlement d’une réclamation suite à l’exécution de l’étude d’actualisation du calage du modèle mathématique du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2008
Déliberation
2008 DPE 68
Conseil municipal
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