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2006, DASCO 207 - Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour le paiement des salaires de M. LESCARRET. - Montant : 37.588,91 euros.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 20 - Subventions annuelles de fonctionnement à 17 associations du 10e arrondissement. - Montant total : 18.250 euros.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Modification de la composition de commissions.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 178 - Conclusion de deux conventions aux fins de financement et de mise en oeuvre de travaux de démolition d’un bâtiment partiellement construit sur la propriété communale devant être louée au SYCTOM, située 60 à 64, rue Henry-Farman (15e).
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, adopté à l’unanimité au Conseil du 18e arrondissement, relatif à l’édification d’une stèle pour rendre hommage aux enfants juifs déportés du 18e arrondissement.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et la majorité municipale du 11e arrondissement, relatif aux colonnes du Trône.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 98 - Attribution de la dénomination “Jardin Anne Frank” au jardin qui doit être créé derrière le musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e).
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à l’association “Paris Rando Vélo”.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans deux jurys d’architecture (suite).
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris 13 Tennis de Table” (13e) pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 15.000 euros. Voeu déposé par MM. Serge BLISKO et Jérôme COUMET.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. René DUTREY, Mme Pénélope KOMITÈS, M. François FLORES, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe “Les Verts” concernant le retrait du rapport du Conseil scientifique de la Ville de Paris sur les antennes de téléphonie mobile. Voeu déposé par l’Exécutif.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASES 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’AP-HP pour la réalisation d’une étude relative aux troubles des apprentissages du langage écrit. - Attribution d’une subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Georges SARRE et les membres du groupe duMouvement républicain et citoyen, M. René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts”, relatif à la situation de Jeff BABATUNDE-SHITTU.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 123 - Subvention à la Fédération nationale Solidarité Femmes pour son observatoire parisien des violences faites aux femmes. - Montant : 10.000 euros.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au devenir de l’immeuble sis 8, rue Davy, anciennement Hôtel de l’Univers.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif au “harcèlement publicitaire”.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPJEV 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Réseau Ferré de France (R.F.F.) pour le financement des études d’aménage-ment de la Petite ceinture dans le 15e arrondissement. Voeu déposé par les membres du groupe U.M.P.
SEPTEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
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