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Conseil municipal (1289)
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133 - Vœu n° 64 déposé par le groupe U.M.P. en faveur de la préservation du patrimoine de l'Hôtel-de-Ville
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu n° 23 déposé par M. René DUTREY, Mmes Danièle AUFFRAY, Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif au soutien à l'école Diwan (14e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
110 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant le travail illégal à Paris
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
34 - V - Question d'actualité déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux menaces pesant sur l'avenir du zoo du bois de Vincennes
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
80 - 2004, DAC 201 - Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence" (15e). - Montant : 21.500 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
57 - 2004, DASCO 54 - Subvention à l'Ecole du Louvre pour la participation au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.245 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
121 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant l'extension dans l'espace et le temps de l'opération "Paris-Plage".Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux voies sur berges
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
100 - 2004, DDEE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs avec l'association "Belleville Insolite" prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. - Montant : 22.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
47 - 2004, DPA 208 - Réalisation d'une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants suivants : avenant n° 1 au marché relatif à la coordination des systèmes de sécurité incendie n° 03-26-322 signé avec la société "Axce Sécurité" ; avenant n° 1 au marché relatif au contrôle technique n° 03-26-144 signé avec la société "Véritas" ; avenant n° 1 au marché relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs n° 03-26-321 signé avec la société "CERC Albin" ; avenant n° 1 au marché relatif à la réalisation d'une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy n° 04-26-080 avec "GTM Bâtiment" mandataire commun du groupement, avec les co-traitants suivants : GTM Génie civil et Services et I.D.P. pour le lot n° 2 et Robert de Busni architecte, archétique S.A., Agibat, Altia, Laure Quoniam, Pincipia Marine pour le lot n° 1
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
24 - Vœu n° 13 déposé par Mme BAUD et les élus du groupe U.M.P
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
220 - VI - Question du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2004-535 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'avenir du zoo de Vincennes et à son maintien dans le service public de l'éducation
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
152 - QOC 2004-483 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'élagage des arbres situés au niveau des 52 et 65, rue Mademoiselle (15e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
92 - 2004, DDATC 113 - Demande de reconnaissance légale formulée par la "Province de France de la Société de Marie"
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
15 - 2004, DPVI 58 - Subventions à six associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 29.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
226 - QOC 2004-466 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet des mesures entreprises concernant le devenir de l'immeuble situé 180, rue de la Croix-Nivert (15e) à l'état d'abandon manifeste
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
44 - 2004, DJS 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Judo Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
175 - QOC 2004-506 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au changement de mode d'administration du Conservatoire municipal du 16e arrondissement
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
78 - 2004, DAC 50 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique nouvelle en liberté" (1er). - Montant : 420.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
191 - QOC 2004-523 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les moyens mis en œuvre dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
173 - QOC 2004-504 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant la tolérance pouvant être appliquée jusqu'à 8 heures, avant verbalisation des véhicules stationnant sur un emplacement interdit
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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