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2004 (1289)
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Conseil municipal (1289)
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Modification de la délibération n° 2002 PP 63 des 8 et 9 juillet 2002 instituant les comités techniques paritaires compétents à l'égard des personnels de la Préfecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 99
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l'opération de restauration des couvertures et maçonneries du chœur et du transept sud de l'église Saint-Laurent (10e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 287
Conseil municipal
Vœu concernant le travail illégal à Paris.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 200
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie Théâtre de l'Adour", dont le siège social est situé 20, boulevard de la Bastille (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 333
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Neptune Club de France" (15e) (n° D05935 / 2004 02875) pour l'attribution d'une subvention de 5.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 315
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Opéra des rues", située au 62, rue de Saintonge 75003 PARIS. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 317
Conseil municipal
Subvention à la Ligue Régionale d'Ile de France de la Fédération Française de Volley-Ball. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 393
Conseil municipal
Subvention à l'association Hervé HARZA, 26 rue Saint-Fargeau (20e), pour l'organisation d'un voyage pédagogique à New York. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 164
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 59.196 euros à l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation de locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 293
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 82
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 410
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 288
Conseil municipal
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.212 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 238
Conseil municipal
Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 419
Conseil municipal
Subvention à l'association "Réseau Action Climat - France" (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 93
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l'Association Nationale des Anciens et Amis de l'Indochine et du Souvenir Indochinois ANAI. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 218
Conseil municipal
Subvention à l'association "Groupement de Paris des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 106
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles pour le contrôle technique n° 01/26-072 signé avec la Société SOCOTEC dans le cadre de l'opération de création de l'école polyvalente dans les locaux de l'ancien Hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention à Paris 15ème. M. Eric FERRAND, rapporteur.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 214
Conseil municipal
Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 45 places sise rue des Alouettes - Cour du 7ème Art à Paris 19ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 94
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Subvention à l'association Mission Populaire XIème créatrice d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
SEPTEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 80
Conseil municipal
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