Débat-Délibs

23 - Vœu n° 12 déposé par Mme BAUD et les élus du groupe U.M.P. relatif à la restauration de l'allocation "Paris petit enfant"

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

128 - 2004, DPJEV 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de création des jardins de l'Hôtel Saint Aignan, impasse Berthaud (3e)

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

187 - QOC 2004-519 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux infrastructures prévues pour l'organisation des Jeux olympiques

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

141 - Clôture de la séance

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

129 - Vœu n° 60 déposé par Mme Nicole BORVO, MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant le zoo de Vincennes.Vœu n° 61 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" relatif au financement du plan de sauvegarde du zoo de Vincennes.Vœu de l'Exécutif relatif au zoo de Vincennes

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

8 - 2004, SG 105 - Subvention à l'association "Fédération nationale solidarité femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes (20e). - Montant : 10.000 euros

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

65 - 2004, DU 173 - GPRU Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé à l'issue de marchés d'études de définition simultanés.Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au dossier de la Porte Pouchet dans le cadre du Grand projet de rénovation urbain

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

148 - QOC 2004-479 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la politique municipale sur l'utilisation des biocarburants

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

164 - QOC 2004-495 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures prises pour remédier à l'état de dégradation de la voirie parisienne, facteur de danger notamment pour les personnes âgées et les jeunes enfants

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

200 - QOC 2004-532 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du nombre de places dans les écoles pour les enfants de moins de 3 ans

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

135 - 2004, DDATC 29 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Montant : 32.897 euros

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

102 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

199 - QOC 2004-531 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements des programmes d'acquisition-amélioration remis en location

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

131 - Vœu n° 63 déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères.Vœu de l'Exécutif relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

167 - QOC 2004-498 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions de maintien de l'Allocation Paris Petit Enfant en complément des nouvelles mesures d'Etat

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

126 - 2004, DPE 113 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour le nettoiement mécanique des voies publiques de Paris (2 lots)

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

51 - 2004, DASCO 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 49.600 euros

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

13 - 2004, SGRI 63 - Subvention à la Croix Rouge française en faveur des populations sinistrées à Haïti, les 17 et 18 septembre 2004, lors du passage de la tempête tropicale "Jeanne". - Montant : 100.000 euros.Vœu déposé par le groupe U.D.F

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

204 - IV- Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-536 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation de la traversée du boulevard Bessières (17e)

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

197 - QOC 2004-529 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police à propos de l'évolution du dispositif de régulation de la circulation et des moyens humains mis en œuvre ces 3 dernières années pour réprimer les infractions au stationnement payant

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

227 résultats

23 - Vœu n° 12 déposé par Mme BAUD et les élus du groupe U.M.P. relatif à la restauration de l'allocation "Paris petit enfant"

128 - 2004, DPJEV 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de création des jardins de l'Hôtel Saint Aignan, impasse Berthaud (3e)

187 - QOC 2004-519 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux infrastructures prévues pour l'organisation des Jeux olympiques

141 - Clôture de la séance

8 - 2004, SG 105 - Subvention à l'association "Fédération nationale solidarité femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes (20e). - Montant : 10.000 euros

148 - QOC 2004-479 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la politique municipale sur l'utilisation des biocarburants

164 - QOC 2004-495 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures prises pour remédier à l'état de dégradation de la voirie parisienne, facteur de danger notamment pour les personnes âgées et les jeunes enfants

200 - QOC 2004-532 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du nombre de places dans les écoles pour les enfants de moins de 3 ans

135 - 2004, DDATC 29 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Montant : 32.897 euros

102 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture

199 - QOC 2004-531 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements des programmes d'acquisition-amélioration remis en location

131 - Vœu n° 63 déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères.Vœu de l'Exécutif relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères

167 - QOC 2004-498 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions de maintien de l'Allocation Paris Petit Enfant en complément des nouvelles mesures d'Etat

126 - 2004, DPE 113 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour le nettoiement mécanique des voies publiques de Paris (2 lots)

51 - 2004, DASCO 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 49.600 euros

13 - 2004, SGRI 63 - Subvention à la Croix Rouge française en faveur des populations sinistrées à Haïti, les 17 et 18 septembre 2004, lors du passage de la tempête tropicale "Jeanne". - Montant : 100.000 euros.Vœu déposé par le groupe U.D.F

204 - IV- Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-536 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation de la traversée du boulevard Bessières (17e)

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227 résultats