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65 - 2004, DU 173 - GPRU Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé à l'issue de marchés d'études de définition simultanés.Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au dossier de la Porte Pouchet dans le cadre du Grand projet de rénovation urbain
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
148 - QOC 2004-479 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la politique municipale sur l'utilisation des biocarburants
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
164 - QOC 2004-495 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures prises pour remédier à l'état de dégradation de la voirie parisienne, facteur de danger notamment pour les personnes âgées et les jeunes enfants
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
200 - QOC 2004-532 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du nombre de places dans les écoles pour les enfants de moins de 3 ans
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
135 - 2004, DDATC 29 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Montant : 32.897 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
102 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
199 - QOC 2004-531 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements des programmes d'acquisition-amélioration remis en location
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
131 - Vœu n° 63 déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères.Vœu de l'Exécutif relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
167 - QOC 2004-498 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions de maintien de l'Allocation Paris Petit Enfant en complément des nouvelles mesures d'Etat
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
126 - 2004, DPE 113 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour le nettoiement mécanique des voies publiques de Paris (2 lots)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
51 - 2004, DASCO 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 49.600 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
13 - 2004, SGRI 63 - Subvention à la Croix Rouge française en faveur des populations sinistrées à Haïti, les 17 et 18 septembre 2004, lors du passage de la tempête tropicale "Jeanne". - Montant : 100.000 euros.Vœu déposé par le groupe U.D.F
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
204 - IV- Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-536 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation de la traversée du boulevard Bessières (17e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
197 - QOC 2004-529 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police à propos de l'évolution du dispositif de régulation de la circulation et des moyens humains mis en œuvre ces 3 dernières années pour réprimer les infractions au stationnement payant
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
95 - Vœu n° 46 déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne"
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
156 - QOC 2004-487 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le cumul de mandats au sein de l'Exécutif municipal
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
119 - Vœu n° 57 déposé par MM. Claude GOASGUEN, Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. relatif aux véhicules de petite taille.Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux véhicules peu consommateurs d'espace, moins polluants, moins bruyants, plus surs
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
212 - QOC 2004-469 Question de Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les règles d'attribution des logements sociaux dans les arrondissements de Paris
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
166 - QOC 2004-497 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des difficultés financières rencontrées par les petites associations locales dans le cadre de l'opération "passeport pour l'informatique"
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
146 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-477 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'efficience énergétique des bâtiments municipaux
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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