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54 - 2004, DPA 221 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de dépollution du terrain, préalablement à la construction d'une école polyvalente de 9 classes sise rue Baron-Le-Roy (12e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

181 - QOC 2004-512 Question de MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean TIBERI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le réexamen des aménagements en cours de réalisation sur le boulevard du Montparnasse

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

108 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" en faveur de la réintégration de Faty MAYANT

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

209 - QOC 2004-541 Question de MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Daniel MARCOVITCH, Mmes Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, Colombe BROSSEL et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les modalités d'évacuation et de relogement des familles occupant sans droit ni titre, l'immeuble situé 63, rue d'Hautpoul (19e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

192 - QOC 2004-524 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le programme de l'édition 2004 des soirées du Patrimoine

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

201 - QOC 2004-533 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les moyens mis en place pour augmenter l'offre sportive aux Parisiens

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

2 - Hommage aux victimes du terrorisme

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

11 - 2004, SG 133 - Avis de la Chambre régionale des comptes concernant la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

35 - VI - Question d'actualité déposée par le groupe U.D.F. concernant Cesare BATTISTI

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

107 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au meurtre de deux agents de contrôle de l'Inspection du Travail dans l'exercice de leur fonction

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

127 - 2004, DPE 116 - Subvention à l'association "Energies durables en Ile-de-France" (19e).- Montant : 5.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

42 - 2004, DJS 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004.2005. - Montant : 177.700 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

26 - 2004, SGRI 59 - Subvention à l'association "La Clairière". - Montant : 15.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

205 - QOC 2004-537 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre permettant de réduire les nuisances sonores engendrées par le survol d'hélicoptères civils au-dessus de la Capitale et plus particulièrement dans le quartier de la place de Rungis (13e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

154 - QOC 2004-485 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux désagréments causés par la présence de "diables" sur la voie publique et notamment dans le quartier du "Sentier" (2e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

79 - 2004, DAC 153 - Subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité internationale des arts (4e). - Montant : 761.200 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

28 - Suspension et reprise de la séance

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

99 - 2004, DASCO 189 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2004

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

70 - 2004, DLH 228 - Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 5 villa Virginie (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" concernant les programmes d'acquisition-amélioration d'immeubles soutenues par la Ville de Paris à l'exemple de celle proposée par la DLH 2004-228

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

180 - QOC 2004-511 Question de MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean TIBERI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux difficultés financières rencontrées par les commerçants situés boulevard du Montparnasse, liées aux aménagements en cours

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal