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185 - QOC 2004-516 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la végétalisation des quartiers

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

87 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la mémoire de Marguerite Duras

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

101 - 2004, DDEE 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Promosalons" prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

106 - 2004, DVD 262 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

81 - 2004, DAC 383 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'études des médiateurs artistiques formation recherche" (CEMAFORRE) à Orléans (Loiret). - Montant : 15.000 euros

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

150 - QOC 2004-481 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'installation d'une signalisation lumineuse rue des Entrepreneurs (15e), afin de renforcer la sécurité des pompiers et bénévoles de la Protection civile du centre de secours "Grenelle"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

66 - Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la suppression des paraboles en façade d'immeubles

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

162 - QOC 2004-493 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la dégradation de la plaque rappelant les liens d'amitié Franco-Libanais située dans le square Barye (4e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

4 - Félicitations

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

64 - 2004, DU 113 - Zone d'aménagement concerté "Moskova" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris/SEMAVIP du 5 février 1992

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

98 - Suspension et reprise de la séance

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

117 - 2004, DVD 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sogeparc France" la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Champerret-Yser" (17e), pour une durée de 20 ans

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

211 - QOC 2004-468 Question de Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le respect du règlement départemental d'attribution des logements locatifs sociaux au niveau des désignations de candidats par les maires dans les vingt arrondissements

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

75 - Vœu déposé par le groupe communiste concernant la hausse des loyers

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

223 - QOC 2004-463 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos des expériences menées en matière de collecte hebdomadaire des déchets recyclables et au calendrier de mise en place de cette procédure dans le 15e arrondissement

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

159 - QOC 2004-490 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les remarques et les avis du conseil de quartier du "Sentier", notamment sur la rénovation de la place d'Alexandrie (2e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

77 - 2004, DAC 326 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Leroy, 6, place de la Porte-de-Saint-Cloud (16e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

46 - 2004, DJS 504 - Exonération d'impôt sur les spectacles en faveur du PSG concernant les sommes reversées à l'association "Alliance Maladies Rares"

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

50 - 2004, DASCO 140 - Désaffectation de son usage scolaire de l'école provisoire préfabriquée située 12 rue du Docteur-Laurent (13e)

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal

1 - Ouverture de la séance

SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal