Débat-Délibs

158 - QOC 2004-489 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la réalimentation en eau de la fontaine du square Louvois (2e)

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

38 - 2004, DJS 332 - Subvention à l'association "Inter Film", 22, rue des Cordelières (13e). - Montant : 5.000 euros

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

36 - Suspension et reprise de la séance

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

29 - Examen des questions d'actualité

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

45 - 2004, DJS 498 - Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Palais Omnisports de Paris Bercy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

62 - 2004, DU 91 - Z.A.C. "Beaujon" (8e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. - Approbation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics de la Z.A.C. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention publique d'aménagement avec la SEMEA-15

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

125 - 2004, DPE 110 - Approbation du rapport annuel 2003 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Paris

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

203 - III - Question du groupe communiste.QOC 2004-517 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faire respecter l'interdiction du stationnement des autocars de tourisme et permettre le fonctionnement de la zone "dépose et reprise" devant le Moulin-Rouge

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

210 - V - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-467 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la traçabilité et l'étiquetage des produits alimentaires destinés aux centres de restauration scolaire et à ceux de la Petite enfance

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

97 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'attribution d'une aide financière en faveur des populations réfugiées du Darfour

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

198 - QOC 2004-530 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative à l'instauration d'une réglementation plus stricte de l'emploi de systèmes d'alarme sonores audibles de la voie publique

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

182 - QOC 2004-513 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la construction de logements neufs à Paris

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

179 - QOC 2004-510 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le maintien du développement économique et commercial de la rue Boissy-d'Anglas (8e)

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

14 - 2004, DPVI 29 - Subvention au titre de l'Intégration à l'association "Groupe d'information et de soutien des immigrés - GISTI" pour une action de conseil et d'information juridique. - Montant : 15.245 euros

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

31 - II - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relative aux engagements pris pour la mise en œuvre du programme d'ouverture de places en crèche à Paris

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

149 - QOC 2004-480 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la collecte sélective des papiers et cartons auprès des professionnels et des administrations

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

84 - 2004, DAC 450 - Subvention de fonctionnement à l'association "Actuel-Art" (11e). - Montant : 13.400 euros

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

218 - QOC 2004-475 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'application des vœux votés par l'Assemblée délibérante concernant les 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

189 - QOC 2004-521 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la périodicité de nettoyage des rues de Charenton, du Faubourg-Saint-Antoine et Bécarria (12e)

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

69 - 2004, DLH 220 - Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation de travaux de démolition et de dépose de tous les ouvrages en superstructure et infrastructure à l'intérieur du périmètre de 5,5 ha du site de Clichy-Batignolles - 147 rue Cardinet (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant

SEPTEMBRE 2004

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

227 résultats

158 - QOC 2004-489 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la réalimentation en eau de la fontaine du square Louvois (2e)

38 - 2004, DJS 332 - Subvention à l'association "Inter Film", 22, rue des Cordelières (13e). - Montant : 5.000 euros

36 - Suspension et reprise de la séance

29 - Examen des questions d'actualité

45 - 2004, DJS 498 - Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Palais Omnisports de Paris Bercy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy

125 - 2004, DPE 110 - Approbation du rapport annuel 2003 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Paris

210 - V - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-467 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la traçabilité et l'étiquetage des produits alimentaires destinés aux centres de restauration scolaire et à ceux de la Petite enfance

97 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'attribution d'une aide financière en faveur des populations réfugiées du Darfour

198 - QOC 2004-530 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative à l'instauration d'une réglementation plus stricte de l'emploi de systèmes d'alarme sonores audibles de la voie publique

182 - QOC 2004-513 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la construction de logements neufs à Paris

179 - QOC 2004-510 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le maintien du développement économique et commercial de la rue Boissy-d'Anglas (8e)

14 - 2004, DPVI 29 - Subvention au titre de l'Intégration à l'association "Groupe d'information et de soutien des immigrés - GISTI" pour une action de conseil et d'information juridique. - Montant : 15.245 euros

31 - II - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relative aux engagements pris pour la mise en œuvre du programme d'ouverture de places en crèche à Paris

149 - QOC 2004-480 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la collecte sélective des papiers et cartons auprès des professionnels et des administrations

84 - 2004, DAC 450 - Subvention de fonctionnement à l'association "Actuel-Art" (11e). - Montant : 13.400 euros

189 - QOC 2004-521 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la périodicité de nettoyage des rues de Charenton, du Faubourg-Saint-Antoine et Bécarria (12e)

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