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60 - 2004, DU 57 - Secteur Beaugrenelle - Ilot Pégase (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet l'évolution des dispositions du secteur de plan de masse "Beaugrenelle-Citroën".Vœu déposé par le groupe U.D.F
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
68 - 2004, DLH 160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre de propositions de vente dans le groupe immobilier " Lyautey, Suchet, Auteuil, Tolstoï " sis 1 à 53, avenue du Maréchal-Lyautey, 92 à 144 boulevard Suchet (16e).Vœux nos 32 et 33 déposés par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif aux mises à prix des appartements situés dans les ensembles immobiliers Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
151 - QOC 2004-482 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les missions des Agents locaux de médiation sociale dans le 15e arrondissement
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
55 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'achat de matériel scolaire écologique
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
188 - QOC 2004-520 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour assurer la propreté des squares parisiens
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
74 - Vœu n° 38 déposé par le groupe communiste relatif aux expulsions
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
91 - 2004, DAC 462 - Subvention d'équipement à l'Association cultuelle de l'Eglise Réformée de Paris-Batignolles (17e). - Montant : 80.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
165 - QOC 2004-496 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au climat d'insécurité causé par la présence de polytoxicomanes dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" (18e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
30 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative aux mesures complémentaires à prendre concernant le chômage
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
20 - 2004, DASES 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'association "Institution Ganone Yad" gestionnaire de la crèche collective "Ganone Yad" située 145, rue Saint-Maur (11e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement audit établissement. - Montant : 96.882 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
114 - 2004, DVD 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Capitale taxis" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
171 - QOC 2004-502 Question de MM. Richard STEIN et Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris relative aux difficultés de circulation dans le secteur de la porte d'Asnières (17e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
82 - 2004, DAC 418 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Génie de la Bastille " (11e). - Montant : 9.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
168 - QOC 2004-499 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'absence de sanisettes publiques dans le jardin situé avenue des Champs-Elysées
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
155 - QOC 2004-486 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au prêt d'un appartement de la Ville de Paris situé dans le 2e arrondissement à l'association "Jeune vivre sans nucléaire"
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
140 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
112 - 2004, DDEE 77 - Proposition du Conseil de Paris d'extension des zones touristiques d'affluence exceptionnelle de la Capitale à une partie du quartier de la Butte Montmartre
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
118 - Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD, MM. Jean VUILLERMOZ, Alain LHOSTIS, Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste relatif à l'électrification de la ligne Paris-Troyes.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication des pollutions cancérigènes des locomotives diesel par l'électrification de la ligne Paris-Troyes.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'électrification de la ligne Paris-Troyes
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
59 - 2004, DLH 178 - Modification de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris, accordée par délibération 2003 DLH 261 en date des 22 et 23 septembre 2003, pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement d'un programme de construction de 31 PLUS et de réhabilitation de 26 PLUS destinés à l'hébergement d'étudiants, 8, rue Rollin (5e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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