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2004 (227)
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61 - Suspension et reprise de la séance
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
76 - Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, "Les Verts", communiste et du Mouvement républicain et citoyen concernant le relogement des familles évacuées du 28, rue de la Tombe Issoire et du 17, Villa Saint-Jacques
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
208 - QOC 2004-540 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les travaux de réhabilitation du Groupe d'œuvres sociales de Belleville situé 162, rue de Belleville (20e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
49 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d'un pôle de loisirs et d'animation d'été dénommé "Jonquière plage"
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
52 - 2004, DASCO 171 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres de fourniture et livraison du mobilier de bibliothèques et ludothèques nécessaire aux 700 établissements scolaires du 1er et du second degré municipal et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification.Vœu déposé par l'Exécutif
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
147 - QOC 2004-478 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au compostage des déchets organiques
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
71 - 2004, DLH 232 - Location par bail emphytéotique à la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situé 61-63 rue Beaubourg (3e).Vœu déposé par M. AIDENBAUM et les membres de la majorité municipale relatif au projet mobilier au 63, rue Beaubourg (3e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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