Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (227)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (227)
Supprimer Document
Débat (227)
227 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
105 - 2004, DSTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à prix mixtes, relatif à la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'extensions sur le système SYSIF basé sur le progiciel Pléiades, son paramétrage et l'assistance à sa mise en production, édité et distribué par la société "SOPRA GROUP".2004, DSTI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif aux services de maintenance et de support des produits logiciels édités et distribués exclusivement par la société Sybase.2004, DSTI 28 - Approbation des modalités d'attribution à la société "F. SERIN Conseil" d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet d'assurer le droit de suivi de l'application "Gesper Plus", édité et distribué par la société "F. SERIN Conseil".2004, DSTI 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations d'études et d'assistance relatives aux postes de travail informatisé
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
178 - QOC 2004-509 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la gestion déléguée des marchés couverts parisiens et à l'imposition par les délégataires de services publics d'un règlement intérieur sans concertation préalable
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
134 - Vœu n° 65 déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'implantation d'une antenne de police porte d'Asnières
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
136 - 2004, DDATC 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'association "Démocratie et participation" 86, avenue Philippe-Auguste (11e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement de 40.000 euros et d'une subvention de fonctionnement de 25.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
104 - 2004, DDEE 126 - Subvention à l'association "Extempo" (15e). - Montant : 10.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
207 - QOC 2004-539 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux difficultés que rencontrent les associations organisatrices de brocantes pour obtenir l'exonération des taxes de redevances
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
216 - QOC 2004-473 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet (5e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
53 - 2004, DASCO 172 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le transport d'enfants des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris vers les installations sportives, les lieux de détente et les espaces verts d'Ile-de-France lors d'activités périscolaires (espaces nature et découverte) durant les vacances d'été 2005
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
142 - Vote spécifié
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
12 - Vœu n° 6 déposé par le groupe U.M.P. relatif au maintien de l'attractivité de la Paris Carte
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
25 - 2004, DASES 210 - Approbation de la convention-type avec l'A.P.-H.P. pour la mise à disposition de la Ville de Paris de places de crèches au sein des hôpitaux de l'A.P.-H.P., prise en application de l'article 30 du Code des marchés publics
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
130 - Vœu n° 62 déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. en faveur de la création d'un "arboretum" sur l'île aux Cygnes (15e)
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
120 - Vœu déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à la circulation porte d'Asnières.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la circulation porte d'Asnières
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
96 - Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" pour un soutien financier aux familles des victimes de Beslan en Russie
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
160 - QOC 2004-491 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos du bilan de la politique d'acquisition d'immeubles de logements occupés, conduite par l'Exécutif municipal
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
40 - 2004, DJS 418 - Subvention à l'association "Espace Pluriel amitiés sans Frontières", 5, rue Lacharrière (11e). - Montant : 5.000 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
39 - 2004, DJS 415 - Subvention de fonctionnement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt". - Montant : 1.500 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
43 - 2004, DJS 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GRS Paris Centre" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
63 - 2004, DU 110 - Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris/SEMAVIP du 8 décembre 1997
SEPTEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|