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2000 (722)
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Conseil municipal (722)
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Apposition de plaques commémoratives dans 5 écoles du 10e arrondissement à la mémoire des élèves de ces écoles morts en déportation. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 295
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 129
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 139
Conseil municipal
Autorisation à la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire pour la reconstruction de l'Aquarium du Trocadéro (16e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 104
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 4e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 185
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quartz, compagnie théâtrale" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 172
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 11 logements PLUS situé 94, rue des Haies - 10, passage Dagorno (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 218-2°
Conseil municipal
Aménagement du secteur "impasse Robert" (18e). - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d'utilité publique de l'opération et mise en compatibilité du Plan d'occupation des sols de Paris avec cette opération. - Achèvement des acquisitions du terrain nu situé n° 14, impasse Robert et du sol de la voie de l'impasse Robert. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 76-3°
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement du garage, 39, rue Bruneseau (13e) pour l'accueil des bennes à ordures ménagères fonctionnant au G.N.V. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 54
Conseil municipal
Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 134
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'association "Sainte-Agnès" pour la halte-garderie, 23, rue Oudinot (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l'entreprise "CBC Service" titulaire du marché de restructuration des locaux situés 9, rue Martel (10e). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 188
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Hitec" pour la réalisation de la rénovation du stade Jean-Bouin (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 202
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Ile-de-France arrosage" pour la création et la rénovation de réseaux d'arrosage dans les cimetières parisiens. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 86
Conseil municipal
Subvention au Théâtre du Renard (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 134
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché 98/41.067 signé avec la S.A.R.L. "Les ateliers VERRE JADE", de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la S.A.R.L. d'exploitation des Ateliers DEBITUS, et de signer un marché sur appel d'offres pour la repose et le doublage des baies 118 et 120 du transept sud de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 16
Conseil municipal
Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 8 logements P.L.I. et un local commercial situé 31, rue de Meaux et 2, cité Lepage (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 249-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la maintenance et de la fourniture d'extincteurs dans les bâtiments municipaux. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 266
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Sicli" en vue de la vérification, la remise en état et le remplacement des matériels de lutte contre l'incendie équipant les établissements sportifs et balnéaires de la Ville de Paris. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 254
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.I.E.M.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 20 logements sociaux de type PLUS, sur la parcelle sise 24, rue du Chaudron (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 298
Conseil municipal
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