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2000 (722)
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Conseil municipal (722)
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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la surveillance de grands ensembles immobiliers sociaux sensibles dépendant de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPP 4
Conseil municipal
Subvention à l'association "Compagnie des prairies" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 227
Conseil municipal
Subvention à l'association "Maison des copains de la Villette" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 225
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 21 logements locatifs intermédiaires et 23 places de stationnement, situé dans la Z.A.C. "Seine-Rive gauche", lot M1 E2 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 269
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de la première phase de travaux de sécurité et d'électricité pour la création d'un nouveau poste de transformation pour l'alimentation électrique de l'Ecole supérieure de physique et chimie industrielles (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 264
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de menuiseries extérieures, des couvertures et d'une passerelle métallique de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris (5e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 248
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de bordures droites et circulaires en granit gris pour des opérations d'environnement à réaliser fin 2000 et premier semestre 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DVD 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive de la Maison-Blanche" une convention pour la mise en place d'une action de prévention dans le quartier "Maison-Blanche" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 278
Conseil municipal
Subvention d'équipement à l'Association pour l'aide aux mères de familles (A.M.F.) pour la halte-garderie, 12, rue Chomel (7e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 163
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "Société nouvelle théâtre des Arts-Hébertot" (17e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 97.500 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 161
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 1er arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 122
Conseil municipal
Subvention à l'école primaire mixte, 27, rue Las Cases (7e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 136
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 153
Conseil municipal
Subventions à des crèches collectives associatives du 18e arrondissement. M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 140
Conseil municipal
Subventions d'objectifs aux associations sportives du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 142
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'aide à la recherche pour le compte de l'E.S.P.C.I. - Versement à la Ville de Paris par la Région d'Ile-de-France d'une somme de 800.000 F visant à contribuer au développement d'une recherche à l'E.S.P.C.I. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DASCO 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre de la Tempête" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 250.000 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 109
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "Société des spectacles Georges Vitaly" (9e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 95.000 F. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 162
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par la Société CGEA devant le Tribunal administratif de Paris suite à son éviction de l'appel d'offres sur performances relatif à l'élimination des graffiti sur les immeubles parisiens autres que départementaux et municipaux. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 AJ 10
Conseil municipal
Secteur "Brulon" (12e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 140-3°
Conseil municipal
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