Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre national de la bande dessinée et de l'image une convention de partenariat dans le cadre de l'exposition "Les jardins dans la bande dessinée" au parc de Bercy (12e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 PJEV 75

Conseil municipal

Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 237

Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'animation du 14e arrondissement - 14e art (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 239

Conseil municipal

Subvention au lycée Paul-Valéry (12e). M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DASCO 119

Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Saint-Denys au Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 ASES 92

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de couverture du terrain de sport à l'école élémentaire, 16, rue Julien-Lacroix (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DPA 124

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de fourniture et de la mise en oeuvre de béton bitumineux mince 0/6 discontinu et 0/10 discontinu sur diverses voies parisiennes. Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DVD 131

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DLH 296

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société en commandite simple "Eldorado Théâtre des Etoiles" (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 159

Conseil municipal

Désaffectation scolaire d'un terrain situé à l'angle des rues Maurice-Rouvier (n° 10) et Vercingétorix (nos 181 à 183) (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DASCO 123

Conseil municipal

Subvention à l'Association de défense des élèves de l'école Victoire (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DASCO 102

Conseil municipal

Subvention à l'association "Club du 3e âge du 10e arrondissement" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 ASES 91

Conseil municipal

Don d'oeuvres d'art à la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 232

Conseil municipal

Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France (F.A.C.E.E.F.) (19e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 SGRI 27

Conseil municipal

Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 JS 235

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements, 5 pièces de service et 4 caves dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAUC 168

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à chaque structure qui en a fait la demande pour l'opération "Paris Capitale du cinéma Art et Essai" du 11 au 17 octobre 2000. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 317

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des parements des façades extérieures de l'église Sainte-Marguerite (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DAC 182

Conseil municipal

Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 JS 195

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 67-69, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2000

Déliberation

2000 DLH 310

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre national de la bande dessinée et de l'image une convention de partenariat dans le cadre de l'exposition "Les jardins dans la bande dessinée" au parc de Bercy (12e). Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

Subvention à la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Ile-de-France (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Association pour l'animation du 14e arrondissement - 14e art (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au lycée Paul-Valéry (12e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Subvention à l'association "Club Saint-Denys au Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux de couverture du terrain de sport à l'école élémentaire, 16, rue Julien-Lacroix (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société en commandite simple "Eldorado Théâtre des Etoiles" (10e), une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Désaffectation scolaire d'un terrain situé à l'angle des rues Maurice-Rouvier (n° 10) et Vercingétorix (nos 181 à 183) (14e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Subvention à l'Association de défense des élèves de l'école Victoire (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.

Subvention à l'association "Club du 3e âge du 10e arrondissement" (10e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Don d'oeuvres d'art à la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France (F.A.C.E.E.F.) (19e). M. Pascal VIVIEN, rapporteur.

Subventions, au titre de 2000, à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Dominique CANE, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 4 logements, 5 pièces de service et 4 caves dépendant de l'immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e). M. Alain RIVRON, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à chaque structure qui en a fait la demande pour l'opération "Paris Capitale du cinéma Art et Essai" du 11 au 17 octobre 2000. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide de la Ville de Paris aux propriétaires bailleurs de locaux commerciaux situés 67-69, rue Myrha (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

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