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2000 (722)
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Conseil municipal (722)
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Débat (170)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de construction de logements PLUS des lots G5 et G6 et de logements PLI du lot E3 situé dans la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 182-4°
Conseil municipal
Subventions au titre de 2000 à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 128
Conseil municipal
Subventions d'objectifs à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 158
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.I.D.E.P. des demandes de permis de démolir et de permis de construire, en vue de la réalisation d'environ 16 logements sociaux de type P.L.I., et de locaux à usage d'activité et de commerce, sur la parcelle située 10, rue Pajol - 57, rue Philippe-de-Girard (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 302
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du lieu d'appel "Corvisart", 41, rue Corvisart (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 115
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement de Paris" (5e) pour la réalisation de 3 concerts. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 130
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Chapelle (18e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DFAE 90
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ancien centre de secours de la Brigade des sapeurs-pompiers, situé 27, rue Jules-Guesde à Bondy (Seine-Saint-Denis). MM. Philippe GOUJON et Alain RIVRON, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 190
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal du local commercial du programme de construction de 17 logements PLUS situé 48, rue des Pyrénées (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DLH 171-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de l'aménagement du square Galliéra (16e) suite aux travaux de consolidation des sols (travaux de clôture ; construction de 2 branchements particuliers ; modernisation des descentes d'eaux pluviales ; restauration des dallages ; aménagement du jardin ; extension et mise en conformité du local des jardiniers). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PJEV 81
Conseil municipal
Secteur "Brulon" (12e). - Autorisation de dépôt des demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la mise en œuvre du programme d'aménagement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAUC 140-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de la crèche collective de la Montagne sise 10, rue Saint-Médard (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 246
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 236
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés de travaux et de marché de maîtrise d'œuvre relatifs aux travaux de clos et de couvert à la Faculté de la Sorbonne (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 238
Conseil municipal
Subvention à l'association "L'Enfanfreluche" pour la crèche collective, 42, rue Le Peletier (9e). M. Hervé BENESSIANO, au lieu et place de Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 ASES 131
Conseil municipal
Subvention à l'association "Histoire du Troisième" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DAC 226
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise en conformité des ascenseurs à la mairie du 17e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPA 253
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la rénovation de la sous-station vapeur C.P.C.U. de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris située 3, rue Darmesteter (13e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 PP 93
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la protection de divers locaux de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 DPE 24
Conseil municipal
Subventions, au titre de 2000, à des associations de jeunesse du 18e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2000
Déliberation
2000 JS 198
Conseil municipal
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