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1997 (737)
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Conseil municipal (737)
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Subvention à l'Amicale de la 1ère Division française libre (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1333
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Modification de l'acte de création. - Réduction du périmètre de la Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 135-1°
Conseil municipal
Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 15 emprunts contractés par la S.I.E.M.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 170
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 1.197.000 F pour financer la modernisation des ascenseurs et monte-charge du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (Hauts-de-Seine). M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 67
Conseil municipal
Approbation du principe de la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement du secteur "Bobillot-Rungis" (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPE 118
Conseil municipal
Approbation du principe de la construction d'un kiosque de garde et d'un abri au square des Batignolles (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PJEV 56
Conseil municipal
Zone d'aménagement concerté "Bassin de la Villette" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.V.I.P. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 135-3°
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la rue de la Croix-Nivert-Nord (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1085
Conseil municipal
Subvention à l'Amicale des commerçants du quartier de la Convention (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1087
Conseil municipal
Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du VIe" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 69
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la maintenance et la fourniture de matériels pour les appareils élévateurs situés dans les services centraux, les musées et les bibliothèques gérés par la Direction des Affaires culturelles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 106
Conseil municipal
Approbation du principe de la migration vers l'an 2000 d'applications informatiques maintenues par le Service du Développement et de l'Ingénierie des logiciels de la Direction de la Logistique, des Télécommunications et de l'Informatique de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 28
Conseil municipal
Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 94
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Corum" en vue de la réalisation d'une solution logicielle de gestion des régies d'avances et de recettes de la Ville de Paris. M. Paul AURELLI, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 53
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants de la Bièvre (13e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1065
Conseil municipal
Subvention à l'association "Carré du Théâtre" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1089
Conseil municipal
Versement d'un acompte sur la subvention globale de fonctionnement attribuée à la Caisse des écoles du 18e arrondissement pour l'exercice 1997. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASCO 18
Conseil municipal
Subvention au lycée professionnel Curial, agence comptable (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 763
Conseil municipal
Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire du collège Beaumarchais (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1145
Conseil municipal
Modification de la délibération D. 1385-1°, en date du 28 septembre 1992, modifiée, fixant les dispositions statutaires applicables aux corps des ouvriers professionnels et des maîtres-ouvriers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 54-1°
Conseil municipal
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