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1997 (737)
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Conseil municipal (737)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec l'entreprise "BEC" pour la réalisation de travaux de protections phoniques dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Porte d'Aubervilliers (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 104
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes d'opinion et de comportement sur les conditions de déplacements et de stationnement sur les voies publiques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 102
Conseil municipal
Subventions à diverses associations pour leurs interventions dans la campagne de prévention contre l'usage des drogues Maire de Paris - Rectorat. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DPP 16
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants et artisans du village Saint-Hilaire (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1028
Conseil municipal
Subvention à l'association "Le Faubourg Saint-Antoine-Roméo" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1058
Conseil municipal
Subvention à l'Association des commerçants du village d'Auteuil (16e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1103
Conseil municipal
Subvention à l'Association des parents d'élèves des écoles Michel-Ange et Erlanger (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1150
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 20 logements locatifs aidés et de 26 places de stationnement situé 28-30, rue Gauthey (17e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 212-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement d'entreprises "Jean-Lefebvre - Fayolle - Razel - Quillery" pour la réalisation des travaux de voirie dans le cadre de l'opération d'aménagement de la Porte d'Aubervilliers (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. ZAMBONI suite à l'annulation par le Tribunal administratif de Paris de l'arrêté du Maire de Paris excluant ce dernier de ses fonctions pour une durée de 3 mois assortie du bénéfice d'un sursis de 2 mois. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DRH 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Andersen Consulting" un marché négocié pour l'hébergement du service "3615 Paris" et le développement de nouveaux services transactionnels jusqu'au 31 décembre 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DGIC 2
Conseil municipal
Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par la "Spirit Foundation". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVLR 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Bibliothèque nationale de France une convention relative à la conversion rétrospective des catalogues des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 16
Conseil municipal
Subvention au G.I.E. des marchés couverts de Paris (10e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1386
Conseil municipal
Subvention à l'A.P.E.L. Saint-Joseph (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 932
Conseil municipal
Subvention au Club du 3e âge 10e (11e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 210
Conseil municipal
Approbation du principe de la fourniture de parkas destinées aux agents des services de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLTI 55
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la R.I.V.P. en vue de la réalisation de la Maison de la danse (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 84
Conseil municipal
Attribution du solde de la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement, pour 1997, de centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 5e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 116
Conseil municipal
Subvention à l'association "Saint-Paul Le Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1021
Conseil municipal
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