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Subvention à l'association "Le coeur de Vaugirard" (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1088
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris-Marais" (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1025
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 56
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "promenade Signoret-Montand" à un espace situé dans le 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAUC 221
Conseil municipal

Subvention à l'association "THX 1138", Caen (Calvados). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1412
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 15-17, passage des Petites-Ecuries (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 26-1°
Conseil municipal

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 21 emprunts contractés par la S.E.M.I.D.E.P. auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 107
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres en vue de la réalisation des travaux d'exploitation courante des installations d'éclairage public et de jalonnement lumineux du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DVD 89
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'exploitation des installations de climatisation de l'ensemble des locaux abritant les services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 PP 34
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Epinettes-Bessières-Bichat" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1115
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Descombes - Champerret" (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1111
Conseil municipal

Subvention à l'Association du centre commercial Lévis (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1108
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 15e arrondissement (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 118
Conseil municipal

Subvention aux activités culturelles de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DAC 45
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.E.M.I.D.E.P. en vue du financement d'un programme de transformation de bureaux en 16 logements P.L.A.-insertion situé 15-17, passage des Petites-Ecuries (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 26-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés situé 9-11, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DLH 166-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection de l'éclairage sportif du terrain de rugby du stade Jean-Bouin (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 JS 170
Conseil municipal

Subvention à l'association "Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires du 7e arrondissement". M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 1038
Conseil municipal

Subvention à l'association des commerçants "Oberkampf-Parmentier" (11e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 P. 995
Conseil municipal

Subvention d'investissement au Conseil départemental de Paris de la Croix-Rouge française (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

SEPTEMBRE 1997
Déliberation
1997 DASES 19
Conseil municipal