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110- QOC 97-317 Question de M. Alain HUBERT et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la gestion d'hôtels industriels par la Société anonyme de gestion immobilière.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

83- QOC 97-343 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative aux difficultés de circulation rue de la Chaussée-d'Antin (9e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

6- 1997, DASCO 76 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 1997-1998.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

19- 1997, DAUC 103 - Réaménagement de l'emprise municipale sise 20 à 38, rue Edouard-Pailleron (19e). - Bilan de la concertation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir concernant la piscine et la patinoire situées 30, rue Edouard-Pailleron (19e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

53- 1997, JS 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de modifier les tarifs d'accès aux équipements sportifs municipaux en régie directe.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

101- QOC 97-345 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Mme Martine DURLACH et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux " emplois jeunes ".

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

113- QOC 97-320 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'insalubrité des immeubles, 28, 30 et 45, rue Sauffroy (17e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

90- QOC 97-292 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les difficultés que rencontrent les guides-interprètes.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

124- QOC 97-279 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un grand axe de circulation dans l'Est parisien.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

78- QOC 97-307 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans le 12e arrondissement.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

9- Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

14- 1997, DAUC 1 - Zone d'aménagement concerté " Château-des-Rentiers " (13e). - Arrêt du dossier de réalisation comprenant : le projet de Plan d'aménagement de zone modifié ; le programme des équipements publics modifié ; les modalités prévisionnelles de financement modifiées. - Avis favorable au dossier de Déclaration d'utilité publique. - Modification du traité de concession signé avec la S.E.M.A.P.A.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

31- 1996, CL 578 - Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à un organisme de logement social de l'immeuble communal situé 29 bis, rue des Francs-Bourgeois (4e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

25- 1997, DLH 134 - Réalisation par la R.I.V.P. de 6 programmes de construction comprenant 80 logements et 94 emplacements de stationnement situés dans la Z.A.C. " Les Amandiers " (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement de ces opérations et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

103- QOC 97-310 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la situation de l'association " A.R.I.C.O.M. ".

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

94- QOC 97-327 Question de Mme Gisèle MOREAU, M. Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la rénovation du square Dunois (13e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

63- QOC 97-274 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris au sujet du mauvais entretien des trottoirs et des voies dans le 16e arrondissement.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

139- Liste des membres présents.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

85- II - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

62- QOC 97-273 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris relative au mauvais entretien du parcours santé du bois de Boulogne (16e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal