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3- Félicitations.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

136- Clôture de la séance.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

10- Examen des questions d'actualité.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

51- 1997, DPA 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres ou des marchés négociés, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement d'un centre de presse au stade Géo-André (16e) et d'une liaison technique souterraine entre le parc de stationnement Guilbaud et le stade du Parc-des-Princes (16e).

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

84- QOC 97-344 Question de MM. Patrick TRÉMÈGE, Bernard PLASAIT et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant les mesures de restriction de circulation décidées en cas de pic de pollution.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

125- QOC 97-280 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la lutte contre la prolifération des pigeons.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

115- QOC 97-322 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les loyers pratiqués dans certains immeubles issus du domaine privé dans le 6e arrondissement.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

87- QOC 97-289 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les modalités d'attribution des logements P.L.A.-T.S.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

105- QOC 97-312 Question de MM. Bertrand BRET, Michel CHARZAT, Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la diminution du nombre de grands appartements relevant du parc social de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

49- 1997, DPE 43 - Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 1996 et antérieurs.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

106- QOC 97-313 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du Comité de Paris des Offices municipaux des sports.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

69- QOC 97-335 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les critères imposés pour l'installation d'un feu tricolore sur la chaussée.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

89- QOC 97-291 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris à propos du saturnisme.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

98- QOC 97-331 Question de MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les rappels de charges supportés par les locataires de l'O.P.A.C. de Paris.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

135- B - Question d'un Conseil d'arrondissement.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

97- QOC 97-330 Question de MM. Jean WLOS, Michel TUROMAN, Henri MALBERG et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la restructuration de la ligne d'autobus P.C.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

80- QOC 97-340 Question de M. Marc-Henri CASSAGNE et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris sur les projets de développement du site " Internet " de la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 1997
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17- 1997, DAUC 190 - Attribution du nom de " Paul Laurent " à une voie située dans le 19e arrondissement.

SEPTEMBRE 1997
Débat
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50- 1997 P 830 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale " Les amis du 6e ", mairie du 6e arrondissement. - Montant : 4.700 F.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal

32- 1996, P 2477 - Subvention à l'association " L'Enfant bleu - Fondatrice Lorène Russell - enfance maltraitée ", 20, rue de la Réunion (20e). - Montant : 2.000 F.

SEPTEMBRE 1997
Débat
Conseil municipal