Débat-Délibs

58- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

18- 1996, CL 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant des bâtiments situés 11, rue des Rigoles (20e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

23- 1997, DLH 50 - Réhabilitation " PALULOS " d'un foyer-logement situé 12, passage de Gergovie (14e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs " Sonacotra " pour le financement de ce programme.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

75- QOC 97-337 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence des cambriolages à Paris pendant les vacances.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

129- QOC 97-284 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur l'opération " Paris 2000 ".

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

42- 1997, DVD 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement de la place Dauphine (1er).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

12- IV - Question d'actualité de MM. Philippe GOUJON et Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de l'inter-groupe " Union pour Paris ", à M. le Préfet de police sur la mise en oeuvre, à Paris, de la procédure de régularisation des étrangers en situation irrégulière.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

26- 1997, DLH 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 18, rue Pascal (5e). - Réalisation à l'adresse d'un programme de 9 logements P.L.I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par ladite société.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

99- QOC 97-332 Question de MM. Henri MALBERG, Jean WLOS, Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au stationnement de cars de tourisme boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

24- 1997, DLH 117 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme comprenant une restructuration lourde de 55 logements locatifs aidés et un commerce, et la réhabilitation de 12 logements locatifs aidés situé 2-4-6, rue de Schomberg et 13-15, boulevard Morland (4e). - Participation financière de la Ville de Paris à cette opération.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

96- QOC 97-329 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du faible taux de scolarisation des enfants de moins de 3 ans à Paris.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

52- 1997, JS 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Club des Français volants " une convention en vue de fixer les conditions et le montant de la participation de la Ville de Paris. - Subvention correspondante audit club. - Montant : 700.000 F.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

102- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

64- QOC 97-275 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos des troubles occasionnés aux riverains lors des manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

100- QOC 97-333 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des tarifs de cantines et des subventions versées par la Ville de Paris aux Caisses des écoles.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

119- QOC 97-268 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos du cimetière parisien de Pantin (Seine-Saint-Denis).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

122- QOC 97-271 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances causées aux riverains par les manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

109- QOC 97-316 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des " Journées Mondiales de la Jeunesse ".

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

74- QOC 97-305 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant les rassemblements de motards place de la Bastille et sur l'esplanade de Vincennes.

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

120- QOC 97-269 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la concertation pratiquée lors de l'élaboration du P.A.Z. modifié de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

SEPTEMBRE 1997

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

140 résultats

58- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

18- 1996, CL 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant des bâtiments situés 11, rue des Rigoles (20e).

75- QOC 97-337 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police concernant la recrudescence des cambriolages à Paris pendant les vacances.

129- QOC 97-284 Question de MM. Alain DUMAIT, Georges MESMIN et Mme Benoîte TAFFIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris sur l'opération " Paris 2000 ".

42- 1997, DVD 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'aménagement de la place Dauphine (1er).

12- IV - Question d'actualité de MM. Philippe GOUJON et Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de l'inter-groupe " Union pour Paris ", à M. le Préfet de police sur la mise en oeuvre, à Paris, de la procédure de régularisation des étrangers en situation irrégulière.

99- QOC 97-332 Question de MM. Henri MALBERG, Jean WLOS, Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au stationnement de cars de tourisme boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e et 18e).

96- QOC 97-329 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du faible taux de scolarisation des enfants de moins de 3 ans à Paris.

52- 1997, JS 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Club des Français volants " une convention en vue de fixer les conditions et le montant de la participation de la Ville de Paris. - Subvention correspondante audit club. - Montant : 700.000 F.

102- IV - Questions du groupe socialiste et apparentés.

64- QOC 97-275 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris à propos des troubles occasionnés aux riverains lors des manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e).

100- QOC 97-333 Question de Mmes Martine DURLACH, Gisèle MOREAU, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des tarifs de cantines et des subventions versées par la Ville de Paris aux Caisses des écoles.

119- QOC 97-268 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris à propos du cimetière parisien de Pantin (Seine-Saint-Denis).

122- QOC 97-271 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative aux nuisances causées aux riverains par les manifestations organisées au Parc-des-Princes (16e).

109- QOC 97-316 Question de M. Jacques BRAVO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des " Journées Mondiales de la Jeunesse ".

74- QOC 97-305 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant les rassemblements de motards place de la Bastille et sur l'esplanade de Vincennes.

120- QOC 97-269 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris sur la concertation pratiquée lors de l'élaboration du P.A.Z. modifié de la Z.A.C. " Paris-Rive gauche " (13e).

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Débat Delib

140 résultats