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Subvention (20.000 euros) à l'association Les amis du Louxor (10e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 675-1
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Espace 16 (17e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 188-1
Conseil municipal

Marchés de télésurveillance et de maintien en condition opérationnelle de services et d'environnements techniques et convention de groupement de commande correspondante.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DSTI 23-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) aux 6 associations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 173-1
Conseil municipal

Signature d'un marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Handball au titre de la saison sportive 2012-2013.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 399-1
Conseil municipal

Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DUCT 151-1
Conseil municipal

Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du nouveau Stade Roland Garros (16e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 417-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) avec convention à la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (12e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPVI 45-1
Conseil municipal

Subvention (600 euros) au Comité d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 709-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DJS 249-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à la Société française de Photographie (2e)

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 683-1
Conseil municipal

Subvention (93.706 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 60-1
Conseil municipal

Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour son projet de création d'un lien entre la vie étudiante et la vie locale dans le quartier Amiraux Simplon (18e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DEVE 153-1
Conseil municipal

Lancement de marchés publics relatifs à la mise en oeuvre des ateliers bleus culturels et scientifiques pour 2013/2014 et 2014/2015.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 152-1
Conseil municipal

Dotation (60.000 euros) du lycée François Truffaut (3e) pour 2013.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DASCO 102-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association PROTOCLIP (18e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DAC 728-1
Conseil municipal

Signature d'une convention avec le Conservatoire des Arts et Métiers pour une exposition "Les carrières et les hommes".

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 179-1
Conseil municipal

Exploitation du Tramway T3 entre le Pont du Garigliano et la Porte de La Chapelle( 12e, 13e, 14e, 15e,18e, 19e et 20e). Signature de 3 conventions relatives à l'occupation du domaine public, à la maintenance des équipements et ouvrages y étant implantés et à l'exploitation des sites de remisage Lucotte et Ladoumègue.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 58-1
Conseil municipal

Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de reconstruction d'une école maternelle de 10 classes et de requalification des écoles élémentaires et du bâtiment des logements de fonction du groupe scolaire Binet, 60, rue Binet (18e).

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DPA 67-1
Conseil municipal

Signature d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets relatifs à l'informatique de gestion et à l'informatique industrielle de la Direction de la Voirie et des Déplacements.

OCTOBRE 2012
Déliberation
2012 DVD 175-1
Conseil municipal