Débat-Délibs

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 84

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ATELIERS POUR LES PETITS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Ateliers Pour Les Petits (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 222

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 64

Conseil municipal

Subvention à l’association Ad Lib (78670) pour l’organisation de la deuxième édition du festival Sons Neufs dans l’Impro en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 608

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association 40 ans de Mouvement pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SG 166

Conseil municipal

Subvention à l’association Aurore (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DUCT 141

Conseil municipal

Voeu relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 V. 253

Conseil municipal

Revente de biens communaux situés 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DU 245

Conseil municipal

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 5 logements PLUS, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DLH 249-1°

Conseil municipal

DJS 402 - SG 509 Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 530

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DASCO 99

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES ZEBRES DE L’ATLAS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 256

Conseil municipal

Subvention à l’association “MU” pour la réalisation d’un projet d’interface web de mise à disposition de contenu sonore localisé “Champs sonores”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 163

Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Belleville” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DFPE 76

Conseil municipal

Subvention au Paris Saint-Germain Football pour l’année 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 354

Conseil municipal

DVD 243 - DPE 97 Signature de conventions de partenariat technique et de communication avec Eau de Paris pour la réalisation des fontaines de Pascale Marthine Tayou (projet artistique T3). M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DAC 611

Conseil municipal

Vente par voie d’adjudication d’une parcelle de terrain située 75 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DU 242

Conseil municipal

Acceptation du titre de recettes du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes et signature d’une convention avec l’APUR pour le projet de coopération avec Buenos Aires. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 SGRI 77

Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 23 octobre 2008 entre la Ville de Paris et le Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DJS 234

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

OCTOBRE 2010

Déliberation

2010 DPVI 110

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association ATELIERS POUR LES PETITS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie Ateliers Pour Les Petits (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Champerret” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association Ad Lib (78670) pour l’organisation de la deuxième édition du festival Sons Neufs dans l’Impro en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association 40 ans de Mouvement pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Subvention à l’association Aurore (15e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Voeu relatif à la fin des expulsions sans relogement des ménages de bonne foi.

Revente de biens communaux situés 208 rue du Faubourg Saint Denis (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 5 logements PLUS, 6 rue Letellier (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DJS 402 - SG 509 Signature d’un avenant à la convention triennale avec l’association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association LES ZEBRES DE L’ATLAS pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de sa structure multi-accueil. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association “MU” pour la réalisation d’un projet d’interface web de mise à disposition de contenu sonore localisé “Champs sonores”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Belleville” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention au Paris Saint-Germain Football pour l’année 2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DVD 243 - DPE 97 Signature de conventions de partenariat technique et de communication avec Eau de Paris pour la réalisation des fontaines de Pascale Marthine Tayou (projet artistique T3). M. Christophe GIRARD, Mme Annick LEPETIT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

Vente par voie d’adjudication d’une parcelle de terrain située 75 rue du Ruisseau (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Acceptation du titre de recettes du Ministère français des Affaires Etrangères et Européennes et signature d’une convention avec l’APUR pour le projet de coopération avec Buenos Aires. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Signature de l’avenant n° 1 à la convention du 23 octobre 2008 entre la Ville de Paris et le Paris Football Club pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Jeunes Amis du Marais - AJAM” (10e) pour l’attribution d’une subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

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Débat Delib

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