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2006 (107)
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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la suppression des guichets de vente de la R.A.T.P.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 189 - Attribution de la dénomination “place Charvach Missakian” à un espace situé dans le 9e arrondissement.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 1er arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant : 79.274 euros. 2006, DASCO 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 2e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 105.958 euros. 2006, DASCO 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 37.637 euros. 2006, DASCO 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 4e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 51.030 euros. 2006, DASCO 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 52.887 euros. 2006, DASCO 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 25.725 euros. 2006, DASCO 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 26.218 euros. 2006, DASCO 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 52.107 euros. 2006, DASCO 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 9e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 33.624 euros. 2006, DASCO 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 222.602 euros. 2006, DASCO 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 11e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 331.794 euros. 2006, DASCO 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 12e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 66.249 euros. 2006, DASCO 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 13e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 298.031 euros. 2006, DASCO 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. Montant : 176.200 euros. 2006, DASCO 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 15e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris d’une subvention contractuelle pour la restauration. - Montant : 21.220 euros.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 194 - Ressort des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de Paris pour l’année scolaire 2007-2008. Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’école Boucicaut.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité du groupe communiste relative à la rentrée universitaire.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” pour accélérer le plan de traitement des foyers de travailleurs migrants.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’association “Théâtre Musical de Paris” située 2, rue Edouard-Colonne (1er), relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement. Montant : 410.000 euros.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, et adopté par la majorité municipale du Conseil du 18e arrondissement, relatif au square Amiraux-Boinod.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Observation sur l’ordre du jour.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 4 - Question n° 340. - Evolution du nombre de places réservées aux GIG/GIC.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention pour la constitution d’un groupement de commandes relatif à la passation et à l’exécution d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de coordination générale dans le cadre de l’opération d’extension du tramway T3. 2006, DVD 186 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’assistant à maître d’ouvrage de l’opération d’extension du tramway T3.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Capitale Taxis”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” relatif au soutien de la Ville de Paris à la campagne “1.000.000 de signatures” des femmes iraniennes ayant pour objectif la modification de la constitution discriminatoire iranienne.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’opérateur UPC-NOOS et à la mise en place d’une table ronde avec les différents acteurs en vue de favoriser le dialogue social. Vœu déposé par Mme BLUMENTHAL et M. BLOCHE relatif à la situation des salariés de la société UPCNOOS. Vœu déposé par l’Exécutif.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au centre Beaugrenelle.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 617 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société par actions simplifiée “Cité de la Musique - Salle Pleyel” dont le siège social est situé 252, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. - Montant : 500.000 euros.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Nicole AZZARO, M. François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la participation des Points info énergie à la mise en place d’opérations PALULOS.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 359 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’investissement avec l’Association pour l’accueil de tous les enfants (A.P.A.T.E.), dont le siège social est situé 30, rue Erard (12e), pour une structure multi accueil située 29, avenue Philippe-Auguste (11e), de 57 places. - Attribution d’une subvention d’investissement. - Montant : 779.820 euros.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Tout Court” située 30, avenue Marceau (8e), afin de promouvoir la cinquième édition du festival “Paris Tout Court” au cinéma l’Arlequin du 9 au 16 janvier 2007. Montant : 25.000 euros.
OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal
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