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2006, DU 173 - DPE 107 - Avis sur le projet de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation du Département de Paris soumis par M. le Préfet de la Région d’Ile-de-France, Préfet de Paris. Voeu déposé par M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste, adopté par le Conseil du 13e arrondissement. Voeu déposé par M. Jacques BRAVO, adopté à l’unanimité par le Conseil du 9e arrondissement.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Daniel VAILLANT, et adopté par la majorité municipale du Conseil du 8e arrondissement, relatif aux lieux d’accueil de toxicomanes.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 8-10 rue Molière et 19-21 rue Richelieu (1er).

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif au stationnement sur les bandes dites de livraison.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DU - DF 160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de lots communaux vacants dépendant des immeubles, 33, avenue du Maréchal-Lyautey et 100, boulevard Suchet dans l’ensemble immobilier “Lyautey - Suchet Auteuil - Tolstoï “ (16e).

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Dépôt de questions d’actualité.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DGIC 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché visant à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de différents types de journaux électroniques d’information.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. relatif à la sécurisation des patrouilles du G.P.I.S.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

V - Question d’actualité de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l’assassinat d’Anna Politkovskaïa.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, CAB_MA 20 - Subvention de fonctionnement à l’Association pour l’Information et la prévention de la drépanocytose (APIPD), pour la mise en oeuvre de son programme d’activités de 2006. - Montant de 5.000 euros.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DLH 214 - Réalisation par le CAS-VP d’un programme de construction d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de 100 chambres en PLS, situé rue du Général Brunet (19e). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DVD 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte constitutif d’un groupement de commandes pour la réalisation d’une étude d’un schéma directeur des implantations portuaires et des activités de loisirs du canal de l’Ourcq.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DASCO 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 1er arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Montant : 10.000 euros.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DF 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp au bois de Boulogne (16e).

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

II - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative à la situation dans les Parcs, Jardins et Espaces verts de la Ville.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DDATC 179 - Inventaire des équipements dont les Conseils d’arrondissement ont la charge.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’assassinat de la journaliste russe Anna Politkovskaïa.

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Débat
Conseil municipal

2006, Voeu déposé par M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement, relatif à l’encadrement des goûters récréatifs.

OCTOBRE 2006
Débat
Conseil municipal