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Conseil municipal (472)
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52 - 2004, DLH 281 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 64 PLUS, 16 PLA-I, une crèche de 60 berceaux, un logement de fonction et 69 places de stationnement situé 14-16, avenue de Saint-Mandé (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation de la Ville de Paris et aux droits de réservation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
37 - 2004, DJS 490 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour l'exploitation des patinoires installées à Paris durant l'hiver 2004-2005
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2004-546 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la situation des 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
72 - Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
44 - 2004, DU 167 - Cession au S.I.A.A.P. et à la S.N.C. "Triel Seine Amont" de terrains situés sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2004-1005 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris à propos de son vœu du 19 février 2004 relatif à la réévaluation de la subvention 2004 en faveur de l'association "Judo Paris centre"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 2004-567 Question de M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux prévisions de fréquentation du tramway Maréchaux sud
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
85 - 2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
5 - 2004, DF 51 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires de la Ville de Paris et du Département de Paris pour 2005
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
61 - 2004, DAC 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association pour le développement de l'animation culturelle de Paris (ADAC), située 9, rue Charlot (9e), en vue du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
39 - 2004, DASCO 108 - Rattachement administratif du lycée municipal Clément Ader (10e) au lycée technologique Diderot (19e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
66 - Vœu déposé par les groupes communiste et socialiste et radical de gauche relatif à l'association "L'autre livre"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 2004-570 Question de Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos du licenciement de la directrice générale de l'A.S.P.P., des difficultés financières de cette association et des conséquences sur les prestations de restauration destinées au personnel de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
49 - 2004, DLH 222 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I, 2 logements PLS, 3 locaux d'activité et 3 locaux commerciaux dans un immeuble situé 6, rue La Boétie (8e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique du 15 avril 2004 consenti à l'O.P.A.C. du Paris pour la location de l'immeuble communal situé 6, rue La Boétie (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
125 - QOC 2004-554 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour éviter qu'un concessionnaire privé de location de véhicules n'accapare la chaussée, boulevard Diderot (12e), pour faire stationner ses camionnettes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
6 - 2004, SG 127 - Subvention à l'association "Groupe Femmes pour l'abolition des mutilations sexuelles" pour ses actions en faveur des jeunes filles menacées d'excision et de mariage forcé (20e). - Montant : 10.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2004-587 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'ouverture du jardin de la Bibliothèque nationale aux habitants du 2e arrondissement et au public en général
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
57 - Vœu déposé par Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" en faveur de l'adhésion de la Ville de Paris au réseau des collectivités européennes pour la paix au Proche-Orient
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
10 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2004-594 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'état des aires de jeux dans les squares parisiens
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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