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Appel d'offres ouvert, en 4 lots séparés pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits et l'exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Véhicules Industriels des services techniques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 53
Conseil municipal

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'une crèche parentale et d'une halte-garderie situées dans le 4ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 32.727 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 57
Conseil municipal

Approbation du principe de l'entretien des ascenseurs et monte-charge installés dans les locaux de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 PP 120
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. M. François DAGNAUD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DRH 65
Conseil municipal

Modification des délibérations 1998 DFAE 136 des 14 et 15 décembre 1998 et 2001 DFAE 105 des 23 et 23 octobre 2001 fixant les modalités du rattachement des charges et des produits. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DF 57
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 256.138 euros au titre de l'année 2004 pour son service "jeunes enfants" à l'Association "Union Parisienne des associations agrées de services aux personnes" (U.P.A.A.S.P). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 184
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Kali Production (Cirque Romanès), située 37, rue d'Amsterdam (8e), une convention d'occupation temporaire d'une emprise de 1.000 m2 de la place Stalingrad, dans le 19e arrondissement, du 15 septembre au 31 décembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 528
Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. l'Essaïon de Paris, dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du festival "Ca chante à Paname" de juillet à septembre 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 509
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 216
Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation d'un immeuble situé 150, rue La Fayette (10e) afin d'y réaliser 14 logements PLUS, 6 PLS et 6 PLA-I, 2 locaux commerciaux et 1 local d'activité. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 113
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de signer des avenants aux conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des crèches collectives et un jardin maternel situés dans le 18ème arrondissement. - Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 702.355 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 205
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires de crèches parentales et de haltes-garderies situées dans le 13ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 166.702 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 66
Conseil municipal

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de construction de 48 logements PLS situé ZAC "Paris Rive Gauche", lot M3-B3, 8-12 rue Elsa Morante (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 269-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des portes-fenêtres au groupe scolaire Franc Nohain 9, rue Franc Nohain (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 293-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec l'association gestionnaire des jardins d'enfants situés dans le 10ème arrondissement. - Attribution des subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 29.258 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 250
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec le Comité Officiel des Fêtes et d'Action Sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 140
Conseil municipal

Autorisation permanente de prises de vue photographiques professionnelles sur le Champ de Mars. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 17
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts", Mairie du 13e, 1, place d'Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 506
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 5 logements PLUS situé 124, rue Saint-Maur (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 221-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 29, rue Polonceau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

OCTOBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 252-2°
Conseil municipal