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129 - QOC 2004-558 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à un inventaire des espaces dédiés aux pratiques musicales amateurs
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
8 - 2004, DAJ 17 - Définition des principes applicables aux marchés à procédure adaptée en fonction de leur objet et leurs caractéristiques propres
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
89 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
18 - 2004, DDATC 152 - Exonération des paiements du droit d'occupation du domaine public et de la redevance pour déblaiement, au bénéfice d'associations organisant à titre exceptionnel un vide-grenier ou une manifestation d'animation sur le domaine public de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
26 - V - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à la sécurité dans les couloirs de bus
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
104 - QOC 2004-579 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la possibilité d'instaurer un système permettant aux riverains de s'arrêter quelques instants sans être verbalisés sur les voies où le stationnement est interdit
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
62 - 2004, DAC 481 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à André Breton, 42 rue Fontaine (9e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 2004-559 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'évolution du dossier de l'immeuble situé 59, rue de Rivoli (4e), acquis par la Ville de Paris en 2002
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2004-553 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'absence de gardiens de la paix au carrefour Diderot - avenue Daumesnil (12e), pour réguler la circulation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 2004-574 Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au maintien ou au remplacement de la séance des questions orales lors du Conseil municipal
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
60 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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