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108 - QOC 2004-583 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le choix des granitiers retenus par la Ville de Paris pour la rénovation des Grands boulevards

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

96 - QOC 2004-571 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la gestion des appels téléphoniques du SAMU social

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

134 - QOC 2004-563 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des modalités et du calendrier d'exécution du nouveau dispositif d'hygiène publique

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

3 - Adoption d'un compte rendu

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

45 - 2004, DU 169 - Mise en valeur du quartier "des Halles" (1er, 2e, 3e et 4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat en vue d'études complémentaires, sur le fondement de l'article 35.III.4° du Code des marché publics, préalablement à l'engagement d'une opération d'aménagement sur le quartier des Halles avec la Société d'économie mixte Paris Centre

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

20 - Dépôt de questions d'actualité

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

81 - 2004, DVD 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 6 à la convention de concession du 22 octobre 1968 pour l'aménagement et l'exploitation du parc de stationnement de la Porte d'Orléans et la construction et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Italie (13e) et l'avenant n° 1 à la convention de concession du 1er mars 1999 pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement Porte d'Orléans (14e)

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

111 - QOC 2004-586 Question de M. Hervé BÉNESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre pour lutter contre toutes les formes d'encombrement de trottoirs

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22 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative au financement des 4.000 logements sociaux

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

103 - QOC 2004-578 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au déblocage d'un budget pour la réalisation de travaux de pérennisation du plan "Vigipirate" devant les écoles

OCTOBRE 2004
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147 - QOC 2004-550 Question de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'affichage publicitaire sur les vitrines de commerces en activité

OCTOBRE 2004
Débat
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109 - QOC 2004-584 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin de faciliter l'attribution de logements sociaux aux personnes handicapées psychiques ou moteur

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Débat
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47 - Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Pierre SCHAPIRA et les membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant l'attribution du nom de Léopold Senghor à un lieu prestigieux de Paris

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11 - 2004, DF 49 - Décision modificative n° 2 d'investissement. - Collectif budgétaire de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.2004, DPE 134 - Budget annexe de l'assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 2 pour l'exercice 2004.2004, DMG 54 - Budget collectif pour l'exercice 2004 et rectification apportée au budget modificatif du Service technique des Transports automobiles municipaux

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

67 - Vœu déposé par M. Denis BAUPIN, Mmes Catherine GÉGOUT, Marie-Pierre MARTINET, MM. Pierre MANSAT et Alain RIOU, présenté et adopté par la municipalité du 20e, concernant le devenir de la gare de Charonne

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Conseil municipal

114 - QOC 2004-589 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le bilan de l'opération "coup de poing propreté" lancée dans le centre de Paris

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

146 - QOC 2004-549 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant l'exonération par la Ville de Paris du paiement des droits spécifiques de voirie relatifs aux échafaudages

OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal

105 - QOC 2004-580 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la prolongation du temps de présence des A.L.M.S. jusqu'à 8 heures 45, afin de permettre aux petits écoliers d'effectuer leur rentrée en toute sécurité

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141 - IV - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-544 Question M. Christophe NAJDOVSKI et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la dégradation de la qualité de vie des habitants du quartier "Charenton-Montgallet" engendrée par le développement d'une mono-activité informatique dans ce secteur

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133 - QOC 2004-562 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du bilan à mi-mandature du développement économique et de l'emploi à Paris

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Conseil municipal