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2004 (151)
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145 - QOC 2004-548 Question des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant les raisons interdisant toute dérogation à la règle administrative de fermeture des débits de boissons au-delà de 2 heures du matin, notamment lors de la "Nuit blanche"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
139 - QOC 2004-599 Question de M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant la modification du Règlement municipal sur la publicité et les enseignes
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
65 - 2004, SG 92 - Subvention d'équipement à l'association "Le Centre audiovisuel de Paris" (1er). - Montant : 1.138.000 euros
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif au sort de Luz Perly CORDOBA, arrêtée en Colombie
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
19 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au désengagement de l'Etat dans les quartiers "politique de la ville"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
73 - 2004, DDEE 144 - Attribution d'une indemnité au Président du CODEV
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
97 - QOC 2004-572 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant la circulation des deux-roues sur les trottoirs, leur implication dans des accidents corporels avec des piétons et les moyens envisagés pour leur interdire l'accès sur les trottoirs
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
29 - Vœu déposé par Mme Karen TAIEB et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen concernant une meilleure qualité de vie pour les personnes malentendantes dans Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 2004-569 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'existence d'un état récapitulatif du parc de production d'énergies renouvelables à Paris, notamment pour les bâtiments dépendant de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
148 - V - Question du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2004-542 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris concernant la possibilité pour les salariés des missions parisiennes d'avoir accès aux œuvres sociales proposées aux salariés de la Ville de Paris
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
101 - QOC 2004-576 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la possibilité pour une copropriété d'immeubles d'installer à ses frais un arceau rabattable sur la chaussée à l'emplacement d'un "bateau"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
135 - QOC 2004-564 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'implantation d'une signalétique plus efficace autorisant les piétons à traverser en toute sécurité en haut de la rue de la Coutellerie (4e)
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
28 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
58 - Suspension et reprise de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
88 - Clôture de la séance
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
38 - 2004, DPA 226 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un gymnase et d'une salle de sports sur la parcelle située 2 à 6, rue de Schomberg et 15, boulevard Morland (4e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire correspondante
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
150 - Votes spécifiques
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
77 - 2004, DRH 40 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des chargés d'études documentaires de la Commune de Paris.2004, DRH 41 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris.Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la création du corps de chargés d'études documentaires et du corps de secrétaires de documentation
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
23 - II - Question d'actualité de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche concernant les résultats de l'étude menée par la société "Unilog Management"
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
13 - 2004, DPP 18 - Dispositif "Ville Vie Vacances" année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec La Croix Rouge française pour le compte de l'établissement "le Passage". - Attribution de la subvention correspondante
OCTOBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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